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Fichier:Herb gminy Kodeń.png

Herb_gminy_Kodeń.png ‎(335 × 356 pixels, taille du fichier : 55 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Coat of arms of gmina Kodeń
Polski: Herb gminy Kodeń
Date
Source http://koden.pl//container/Herb2.png
Auteur Urząd Gminy Kodeń

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Coat of arms of gmina Kodeń

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actuel27 août 2020 à 23:16Vignette pour la version du 27 août 2020 à 23:16335 × 356 (55 kio)Reliq92Uploaded a work by Urząd Gminy Kodeń from http://koden.pl//container/Herb2.png with UploadWizard

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