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Fichier:HMS Storm.JPG

Fichier d’origine ‎(1 119 × 662 pixels, taille du fichier : 70 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: HMS Storm (P233) Royal Navy S class submarine. Photograph taken before vessel's transfer to Pacific theatre of operations
Date
Source Royal Navy.
Auteur Royal Navy official photographer - unnamed
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 avril 2010 à 11:25Vignette pour la version du 5 avril 2010 à 11:251 119 × 662 (70 kio)Nthep{{Information |Description={{en|1=HMS Storm (P233) Royal Navy S class submarine. Photograph taken before vessel's transfer to Pacific theatre of operations}} |Source=Royal Navy. |Author=Royal Navy official photographer - unnamed |Date=1943 |Permission=

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