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Description

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Français : Stanislas de Guaïta, dans ses dernières années (communiqué par La Lorraine artiste). Photographie publiée dans l'ouvrage de Maurice Barrès, Un rénovateur de l'occultisme. Stanislas de Guaita (1861-1898), Paris, Chamuel, 1898 [1].
Русский: Станислас де Гуайта (1861–1897), французский поэт.
Date avant 1897
date QS:P,+1897-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1897-00-00T00:00:00Z/9
Source [2]
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel2 octobre 2019 à 23:14Vignette pour la version du 2 octobre 2019 à 23:14472 × 592 (73 kio)Guisebetter res
5 septembre 2019 à 12:49Vignette pour la version du 5 septembre 2019 à 12:49256 × 340 (27 kio)Branorqualité
29 juillet 2012 à 13:58Vignette pour la version du 29 juillet 2012 à 13:58232 × 267 (14 kio)File Upload Bot (Magnus Manske)Transfered from ru.wikipedia by User:traveler100 using CommonsHelper

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