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Fichier:Georgia SOF Battalion.svg

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Description
Français : Blason Georgia SOF Battalion
English: Georgia SOF Battalion
Date
Source File:Georgia_SOF_Battalion.png
Auteur Bear17
Graphic Lab
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Article 5. Objet du droit d'auteur

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Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

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    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

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actuel30 octobre 2016 à 13:28Vignette pour la version du 30 octobre 2016 à 13:28607 × 671 (1,22 Mio)Bear17User created page with UploadWizard

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