English: French author Mathilde-Marie Georgina Élisabeth de Peyrebrune (1841-1917), also known as George de Peyrebrune or Georges de Peyrebrune.
Français : Mathilde-Marie Georgina Élisabeth de Peyrebrune (1841-1917), autrice française, aussi connue sous les pseudonymes George de Peyrebrune et Georges de Peyrebrune.
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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Courte description
'Madame De Peyrebrune. ', c1893. Artist: Unknown.
Auteur de la description
'Madame De Peyrebrune', c1893. Mathilde-Marie Georgina Élisabeth de Peyrebrune (1841-1917), French proto-feminist Belle Époque writer of popular novels. She was also known as George de Peyrebrune or Georges de Peyrebrune and Judicis de la Mirandole. She used the pseudonyms Hunedelle, Marco, and Petit Bob. From the 2e collection [Felix Potin, c1893].
Crédit ou fournisseur
Photo The Print Collector. Heritage Images. Coll. Christophel
Détenteur des droits d’auteur
Photo The Print Collector. Heritage Images. Coll. Christophel
Titre court
'Madame De Peyrebrune. ', c1893. Artist: Unknown.
Titre de l’image
'Madame De Peyrebrune', c1893. Mathilde-Marie Georgina Élisabeth de Peyrebrune (1841-1917), French proto-feminist Belle Époque writer of popular novels. She was also known as George de Peyrebrune or Georges de Peyrebrune and Judicis de la Mirandole. She used the pseudonyms Hunedelle, Marco, and Petit Bob. From the 2e collection [Felix Potin, c1893].
Auteur
Photo The Print Collector. Heritage Images. Coll. Christophel
Mots-clés
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