Fichier:France 5000 Francs-1918-2.jpg

France_5000_Francs-1918-2.jpg(700 × 354 pixels, taille du fichier : 108 kio, type MIME : image/jpeg)

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English: France 5000 Francs-1918
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Source http://www.banknoteworld.com/countries/
Auteur Bank of France

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Public domain L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France.

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actuel26 février 2012 à 04:20Vignette pour la version du 26 février 2012 à 04:20700 × 354 (108 kio)Numizmat 675

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