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Fichier:Flag of Shenkursky rayon.svg

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Description
English: Flag of Shenkursky rayon, Arkhangelsk Oblast, Russia
Русский: Флаг муниципального образования «Шенкурский муниципальный район» Архангельской области, Россия

Прямоугольное полотнище зелёного цвета с отношением ширины к длине 2:3, в центре которого — идущий к древку барсук белого цвета с глазами, носом, полосой на морде, брюхом и лапами чёрного цвета.

Date
Source Решение Собрания депутатов муниципального образования «Шенкурский муниципальный район» от 30.10.2015 № 140 «Об установлении официального символа (флага) муниципального образования „Шенкурский муниципальный район“»
Auteur Администрация района
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel14 février 2016 à 12:18Vignette pour la version du 14 février 2016 à 12:181 500 × 1 000 (6 kio)Permjak{{Information |Description = {{en|Flag of Shenkursky rayon, Arkhangelsk Oblast, Russia}} {{ru|Флаг муниципального образования «Шенкурский муниципальный район» Архангельской обл...

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