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Fichier:Flag of Kruishoutem.svg

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Flag of the Belgian commune of Kruishoutem.

The flag of Kruishoutem is horizontally divided red-yellow-red.
Date
Source Image:Flag of Kruishoutem.png
Auteur Jvhoppli
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Conditions d’utilisation

Public domain
Flemish municipality flag

This image depicts a flag of a Flemish municipality or province. These flags have been registered with the register van gemeentewapens van de Vlaamse Heraldische Raad [1].

The flag belongs to the public domain of a city of municipality. Using it for advertising purposes, for example as a brand, is strictly forbidden.

Article 184 of the Belgian criminal law states that abuse of or forging a seal can be punished with imprisonment between three months to three years. Attempting to create a seal of misuse of it, is punished with imprisonment between one month and one year.

Using the seals by private persons, private institutions or associations is only allowed if the council of the municipality or city has officially given permission for this. See e.g. [2].

In view of Flemish legislation this image is seen as being in the public domain, as are reproductions of this flag.

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Flag of Lier
Flag of Lier
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 décembre 2015 à 09:58Vignette pour la version du 4 décembre 2015 à 09:58900 × 600 (221 octet)Alkaricode cleanup
17 août 2008 à 12:10Vignette pour la version du 17 août 2008 à 12:101 000 × 666 (3 kio)NethunterFIAV colours.
3 janvier 2008 à 07:27Vignette pour la version du 3 janvier 2008 à 07:271 000 × 666 (2 kio)Jed{{Information |Description=Flag of the Belgian commune of Kruishoutem |Source=Image:Flag of Kruishoutem.png |Date=20071125 |Author= Jvhoppli |Permission={{insignia}}<br />{{PD-Self}} |other_versions= }} [[Category:Flags of municipa

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