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Fichier:Flag of Borovskoe (Karelia).png

Flag_of_Borovskoe_(Karelia).png (600 × 400 pixels, taille du fichier : 63 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Flag of Borovskoe rural settlement, Karelia, Russia
Русский: Флаг Боровского сельского поселения, Республика Карелия, Россия

Флаг Боровского сельского поселения представляет собой прямоугольное полотнище с отношением ширины флага к длине — 2:3, воспроизводящее композицию герба Боровского сельского поселения в зелёном, жёлтом и красном цветах

Date
Source Решение Совета Боровского сельского поселения от 25.11.2013 № III−05−31 «Об утверждении Положения о гербе Боровского сельского поселения и Положения о флаге Боровского сельского поселения»
Auteur К. С. Башкиров, В. В. Карпунина, С. Ю. Штейнбах
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel26 janvier 2014 à 21:31Vignette pour la version du 26 janvier 2014 à 21:31600 × 400 (63 kio)PermjakFile

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