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Fichier:DominiqueDavray-1950-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Dominique Davray pose la tête orientée vers sa gauche et le regard dans la même direction, vers le haut esquissant un très léger sourire. Elle porte les cheveux mi-longs châtain clair, bouclés et en chignon sur le front. Elle est vêtue d'un chemisier ou d'une robe de soie claire.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/390754350471
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Dominique Davray en 1950, pose pour le Studio Harcourt.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 octobre 2023 à 13:09Vignette pour la version du 25 octobre 2023 à 13:091 071 × 1 377 (865 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.ebay.fr/itm/390754350471 with UploadWizard

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