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Fichier:Crypte Saint-Germain-le-Scot 1935.jpg

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Description

Description
Français : Crypte Saint-Germain-l'Ecossais durant l'entre deux guerres
Date
Source La photographie a été prise en 1935 et publié sous forme de cartes postales
Auteur J'ai tenté de rechercher sur le document si le nom du photographe était mentionné. Il n'est mentionné nulle part. La photographie a plus de 70 ans. Au bureau d'aide, la décision suivante a été prise. La publier sous une licence restreinte. Si un des ayantsdroit se fait connaître, et nous communique la date de décès du photographe, la photographie sera stockée à date de décès +70 ans.
Lieu de la prise de vue49° 49′ 47,78″ N, 1° 43′ 58,29″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

coordonnées du point de vue

49°49'47.784"N, 1°43'58.289"E

distance focale

30 millimètre

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

a55fc2aa96dbb7060fae9f7fe602d22f66a8a6e5

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

632 583 octet

hauteur

2 800 pixel

largeur

1 992 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 novembre 2012 à 16:22Vignette pour la version du 25 novembre 2012 à 16:221 992 × 2 800 (618 kio)Saint GerminaisUser created page with UploadWizard

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