Fichier:CoupeRugby 2003.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 185 × 100 pixels, taille : 24 kio)

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Description CoupeRugby 2003.svg	Logo de la coupe du monde de rugby à XV 2003
Source	TM Cette image vectorielle au format SVG a été créée en convertissant ce fichier disponible au format Encapsulated PostScript sur la banque de logos Brands of the World.
Date	8 septembre 2007
Auteur	International Rugby Board
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Logo historique. Si le logo est amené à être modifié, veuillez ne pas le remplacer mais le renommer en adéquation avec le changement et téléverser la nouvelle version sous un autre nom afin de garder les versions historiques. Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	8 septembre 2007 à 12:58		185 × 100 (24 kio)	Vascer (discuter \| contributions)	Logo de la coupe du monde de Rugby en 2003 http://www.brandsoftheworld.com/search/?query_id=17211235&page=1&brand_id=82659

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