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Fichier:Comite union commerciale.jpg

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Description

Description Comité de l'Union commerciale des djerbiens (au centre Abdeljelil Zaouche)
Date
Source Collection particulière
institution QS:P195,Q768717
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

4d8a9df09b82fa567300612b6daba8c4d26bb0fc

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

149 816 octet

hauteur

612 pixel

largeur

860 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 août 2007 à 02:38Vignette pour la version du 18 août 2007 à 02:38860 × 612 (146 kio)Raspail~commonswiki{{Information |Description= comité union commerciale des djerbiens (au centre A . Zaouche) |Source= coll. privée |Date= 1906 |Author= unkown |Permission= |other_versions= }}

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