Fichier:Colette and Maurice Ravel's L'enfant et les sortilèges, 2nd scene - Original.jpg

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Description

Description 2nd scene of Colette and Maurice Ravel's opera L'enfant et les sortilèges, as performed at the Paris première at the Théâtre de l'Opéra-Comique on 1 February 1926
Date
Source Gallica
Auteur Anonymous, published by Durand et Cie
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Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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As, on the URAA date, copyright for non-musical anonymous works only lasted 58 years in France, including the wartime extentions, this was out of copyright at the time of the URAA date.

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Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

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actuel13 avril 2019 à 00:26Vignette pour la version du 13 avril 2019 à 00:265 576 × 4 306 (4,5 Mio)Adam Cuerden== {{int:filedesc}} == {{Information |Description=2nd scene of Colette and Maurice Ravel's opera ''L'enfant et les sortilèges'', as performed at the Paris première at the Théâtre de l'Opéra-Comique on 1 February 1926 |Source=[https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b84374540/f1.item.zoom Gallica] |Date=1926 |Author=Anonymous, published by Durand et Cie |Permission= |other_versions= * [[:File:Colette and Maurice Ravel's L...

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