Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : ritaglio. L'image d'origine se trouve ici : Regno di Sardegna - Editto 18 marzo 1821 (Carlo Alberto).djvu: . Modifications effectuées par Cinnamologus.

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

This image is a derivative work of the following images:

• File:Regno_di_Sardegna_-_Editto_18_marzo_1821_(Carlo_Alberto).djvu licensed with Cc-pd-mark-footer, PD-old, PD-self
  • 2011-01-01T21:57:07Z Cinnamologus 3541x4553 (42837 Bytes) {{Information |Description={{it|1=Editto di [[Charles Albert of Sardinia|Carlo Alberto di Savoia]], principe di Carignano e reggente ''ad interim'' del Regno di Sardegna, in materia di ordine pubblico (Torino, 18 marzo 1821)}

Téléversé avec derivativeFX