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Fichier:Coat of arms of Novotoryalsky District.png

Coat_of_arms_of_Novotoryalsky_District.png ‎(374 × 427 pixels, taille du fichier : 66 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Coat of arms of Novotoryalsky District of Mari El
Русский: Герб Новоторъяльского района Марий Эл
Олык марий: Марий Элын У Торъял кундемын ойыпшо
Date
Source The official site of the municipality «Novotoryalsky Municipal District»
Auteur И. З. Ефимов
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
18 mars 2011, 20:21:04 374 × 427 (57314 bytes) Gajmar (d · contributions) {{Information |Description={{en|1=Coat of arms of Novotoryalsky District of Mari El}} {{ru|1=Герб Новоторъяльского района Марий Эл}} {{mhr|1=Марий Элын У Торъял кундемын ойыпшо}} |Source=[http

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dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

1238694c2963bf7c5178f7ab123e7063be5efbbd

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

67 917 octet

hauteur

427 pixel

largeur

374 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 novembre 2014 à 04:54Vignette pour la version du 24 novembre 2014 à 04:54374 × 427 (66 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Coat_of_arms_of_Novotoryalsky_District.gif). This GIF was problematic due to non-greyscale color table.

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