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Fichier:Coat of Arms of Verkhotursky District (Sverdlovsk oblast).png

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English: Verkhotursky District (Sverdlovsk oblast), coat ot arms
Русский: Верхотурский городской округ (Свердловская область), герб.
Source Vector-images.com
Auteur InconnuUnknown . Author of vectorization can be found at Vector-images.com.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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somme de contrôle

959215a867170c6365c87aea3f67573d2d5543b5

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

212 728 octet

hauteur

800 pixel

largeur

489 pixel

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actuel15 février 2017 à 15:48Vignette pour la version du 15 février 2017 à 15:48489 × 800 (208 kio)Wild Child+корона
17 avril 2006 à 11:47Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 11:47174 × 220 (9 kio)Panther{{en|Verkhoturie (Sverdlovsk oblast), coat ot arms}} {{ru|Верхотурье (Свердловская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=5402 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and vi

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