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Fichier:Coat of Arms of Novaya Lyalya (Sverdlovsk oblast).jpg

Coat_of_Arms_of_Novaya_Lyalya_(Sverdlovsk_oblast).jpg ‎(400 × 488 pixels, taille du fichier : 145 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Русский: Герб Новолялинского городского округа (Свердловская область)
Date
Source http://gerb.rossel.ru/ter/ter/sym74
Auteur Участник:Botinko

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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  • 2008-06-12 15:56 Botinko 400×488× (148377 bytes) {{Изображение | Описание = Герб Новолялинского городского округа (Свердловская область) | Автор = [[Участник:Botinko]] | Время создания = 12 �

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dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

df0ba25e31490034d9df63e366159cc631dca811

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

148 377 octet

hauteur

488 pixel

largeur

400 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 juin 2009 à 20:52Vignette pour la version du 17 juin 2009 à 20:52400 × 488 (145 kio)Kolossus~commonswiki{{Information |Description={{ru|Герб Новолялинского городского округа (Свердловская область)}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia]<br/> (Original text : ''http://gerb.rossel.

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