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Fichier:Coa Czech Town Všeruby (Domažlice District).svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 270 × 300 pixels, taille : 117 kio)

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Description
English: The coat of arms of Všeruby (Domažlice District)
Magyar: Všeruby címere(Domažlice járás)
Date
Source Travail personnel
Auteur Madboy74
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

b58d7fa178c76e8241ebea5bf47d69198396ce19

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

119 491 octet

hauteur

300 pixel

largeur

270 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel21 août 2015 à 23:29Vignette pour la version du 21 août 2015 à 23:29270 × 300 (117 kio)Madboy74{{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of Všeruby (Domažlice District)}} {{hu|1=Všeruby címere(Domažlice járás)}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2015. 08. 21. |Permission...

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