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Fichier:CoA of Němčice (okres Pardubice).svg

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Čeština: V modrém štítě nad mostem se třemi oblouky rošt, obojí stříbrné.
Date
Source Travail personnel avec:
Auteur TFerenczy

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

0d63e78ac365a5d06f6227d23027e16c4107d92f

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

600 pixel

largeur

480 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 février 2016 à 17:32Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:32480 × 600 (2 kio)TFerenczyNow that's just embarrassing. :|
18 février 2016 à 17:28Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:28480 × 600 (2 kio)TFerenczythis is your last chance, file.
18 février 2016 à 17:23Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:23480 × 600 (1 kio)TFerenczymaybe now?
18 février 2016 à 17:14Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:14480 × 600 (1 kio)TFerenczytest
18 février 2016 à 17:11Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:11480 × 600 (1 kio)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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