Fichier:Cabaret du Chat noir. photo Agence Rol.jpg

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Description

Description
Français : Photo issue d'un négatif sur verre ; 18 x 13 cm (sup.), Agence Rol (1928), Collection numérique : Photographies de l'Agence Rol, conservation et Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie
Date
Source

Gallica, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EI-13 (1566)

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53201357f?ticket=ST-68-CI9qaJw2W8s08vRTasNgMDm2h9w-diaz01# ark:/12148/btv1b53201357f
Auteur

Cabaret du Chat noir : [photographie de presse] / [Agence Rol]

juin 1928

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Cabaret du Chat noir, Paris 1928 Agence Rol

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dépeint

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actuel9 novembre 2021 à 08:16Vignette pour la version du 9 novembre 2021 à 08:161 024 × 1 444 (380 kio)François Malo-RenaultUploaded a work by Cabaret du Chat noir : [photographie de presse] / [Agence Rol] juin 1928 from Gallica, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EI-13 (1566) https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53201357f?ticket=ST-68-CI9qaJw2W8s08vRTasNgMDm2h9w-diaz01# ark:/12148/btv1b53201357f with UploadWizard

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