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Description

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Français : Drapeau Gossens
Date Unknown
Source RSV (1925). Annexe à l'arrêté relatif aux armoiries communales (AAC) du 10 février 1925 (175.12.1)
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
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Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel18 mars 2023 à 02:38Vignette pour la version du 18 mars 2023 à 02:38474 × 474 (546 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by Unknown from https://crwflags.com/fotw/flags/ch-vd371.html with UploadWizard

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