Fichier:CFD V - Locotracteur X.jpg
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Fichier d’origine (867 × 611 pixels, taille du fichier : 104 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
| Description |
Français : Locotracteur n° X et fourgon de secours n° 19 des CFD du Vivarais, au dépôt de Le Cheylard. |
| Date | |
| Source | Old postcards, BAV 672.08 |
| Auteur | Jean-Louis Rohaix |
Conditions d’utilisation
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Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel.
Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible. Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 21 décembre 2014 à 13:57 | | 867 × 611 (104 kio) | A1AA1A | User created page with UploadWizard |
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