Fichier:British Virgin Islands Passport.svg

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English: British Passport of the Virgin Islands (UK)
Date
Source Numérisation personnelle
Auteur Geordie Bosanko

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 août 2011 à 21:19Vignette pour la version du 20 août 2011 à 21:19332 × 472 (213 kio)Geord0

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