Fichier:Blason région be Baronie van Rode.svg

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Description

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Nederlands: Wapen van de Baronie van Rode, een bestuurlijke indeling van het Land van Aalst. Dit schild diende ook als wapen voor verschillende gemeenten, zoals Melle (tot 1977) en Schelderode.
Français : Blason de la Baronie de Rode, une division administrative du Pays d'Alost. Ces armes étaient aussi le blason de diverses communes, entre autres Melle (jusqu'en 1977) et Schelderode.
Date
Source Travail personnel
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Public domain
Flemish municipal coat of arms

This image depicts a coat of arms of a Flemish municipality or province. These coats of arms have been registered with the Flemish Heraldic Council (Vlaamse Heraldische Raad) [1].

The coat of arms belongs to the public domain of a city of municipality. Using it for advertising purposes, for example as a brand, is strictly forbidden.

Article 184 of the Belgian criminal law states that abuse of or forging a coat of arms can be punished with imprisonment between three months to three years. Attempting to create a coat of arms of misuse of it, is punished with imprisonment between one month and one year.

Using the coat of arms by private persons, private institutions or associations is only allowed if the council of the municipality or city has officially given permission for this. See e.g. [2].

In view of Flemish legislation this image is seen as being in the public domain, as are reproductions of this coat of arms.

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