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Fichier:Benoît Frachon - VIIIe Congrès national du PCF.jpg

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Français : Photographie de Benoît Frachon publiée dans le compte rendu sténographique du VIIIe Congrès national du parti communiste français (Lyon-Villeurbanne, 22-25 janvier 1936), Paris, Éditions du Comité populaire de propagande, 1937, p.185.
Date
Source
Gallica

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Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

Benoît Frachon

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

18e7a4ca4b6f0da1102f94b9350fae10a19fb9c3

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

757 825 octet

hauteur

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largeur

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