Wikipédia

Fichier:BSF Logo.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 212 × 224 pixels, taille : 192 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Logo of Border Security force
Date 1er août 2013 (date de téléversement)
Source http://www.bsf.gov.in
Auteur BSF

Conditions d’utilisation

Public domain Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Perumalism. Ceci s’applique dans le monde entier.

Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
Perumalism accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
  • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
  • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 60 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, and Switzerland and the United States are 70 years.

العربيَّة | বাংলা | Deutsch | English | français | हिन्दी | italiano | 日本語 | ಕನ್ನಡ | македонски | മലയാളം | मराठी | Nederlands | português do Brasil | sicilianu | தமிழ் | ತುಳು | اردو | 繁體中文 | +/−

Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis car il s'agit d'un acte d'une autorité locale ou d'une administration nationale ou étrangère (§ 313.6(C)(2) du Compendium of U.S. Copyright Office Practices). Entrent dans le domaine public — entre autres — : « les décisions judiciaires, actes administratifs, décrets, ordonnances et documents juridiques officiels publics ». Cette exception au droit d'auteur exclut : les publications des Nations unies, de ses organismes spécialisés et de l'Organisation des États américains (Compendium (3e) § 313.6(C)(2) et 17 U.S.C. § 104(b)(5)).
Un texte d'un gouvernement autre que celui des États-Unis d'Amérique peut toujours être soumis au droit d'auteur à l'extérieur des États-Unis. De même, le droit national américain n'interdit pas aux États américains ni aux autorités locales de conserver leur droit d'auteur à l'étranger conformément au droit international ou étranger.

English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

db34640258ed8e9d8ef638fa3503863f012cc236

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

196 624 octet

hauteur

224 pixel

largeur

212 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 août 2013 à 19:49Vignette pour la version du 6 août 2013 à 19:49212 × 224 (192 kio)Fry1989too simple for copyright
1 août 2013 à 03:53Vignette pour la version du 1 août 2013 à 03:53307 × 290 (260 kio)Perumalism{{Information |Description ={{en|1=Logo of Border Security force}} |Source =www.bsf.gov.in |Author =BSF |Date =2013-08-01 Uploaded |Permission ={{insignia}}{{PD}} |other_versions = }}

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:BSF_Logo.svg ».