DescriptionArmand Fallières et le roi Aakon VII de Norvège remontant les Champs-Élysées en juin 1907.jpg
Français : [Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 33. Années 1906 et 1907 / Jules Beau : F. 49. [Sans titre. Visite des souverains norvégiens en France. Juin 1907];
Date
Source
[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 33. Années 1906 et 1907 / Jules Beau : F. 49.
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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Logiciel utilisé
PHP Gallica Importer by JeanBono
Auteur
Jules Beau (1864-1932)
Positionnement YCbCr
Centré
Détenteur des droits d’auteur
Public Domain
Titre court
[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 33. Années 1906 et 1907 / Jules Beau
Source
Gallica
Crédit ou fournisseur
Jules Beau (1864-1932)
Titre de l’image
[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 33. Années 1906 et 1907 / Jules Beau : F. 49. [Sans titre. Visite des souverains norvégiens en France. Juin 1907];