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in the case of cinematographic work the maker of which has his headquarters or his habitual residence in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
in the case of of architecture erected in a country of the Union or other artistic works incorporated in a building or other structure located in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
in the case of other works if the author is a national of a country of the Union¹, the country of origin shall be that country.
¹ - Author who is not a national of a country of the Union but who has his habitual residence in a country of the Union, be assimilated to national of that country.
The exclusive rights to this work do not extend on territory of the Russian Federation according to article 1256 of the Civil Code of the Russian Federation (details), because this work does not meet the requirements on the territory of publication, on the author's nationality, and on obligations for international treaties.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Légendes
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