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Description

Français : Église et académie d'Adamsville

Date

vers 1900

Source

Cette image est disponible à Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence 2096825

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Auteur

Auteur inconnu

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Elle a été publiée avant le 1^er janvier 1970, ou
Elle a été créée avant le 1^er janvier 1945, ou
75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

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elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1^er janvier 1996 pour la plupart des pays).

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Adamsville (Québec)

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