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Fichier:ABC de l'Électeur.pdf

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Fichier d’origine ‎(843 × 595 pixels ; taille du fichier : 13,58 Mio ; type MIME : application/pdf ; 42 pages)

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Description

Description
Français : ABC de l'Électeur, 1944. Document promotionnel de l'Union nationale.
Date
Source Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Auteur AnonymeUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

العربيَّة | English | français | മലയാളം | 中文（简体） | +/−

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

ABC de l'Électeur

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

application/pdf

somme de contrôle

a3aa4487ba6b605363f669e6947aef625d2f906b

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

14 243 565 octet

hauteur

595 pixel

largeur

843 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 avril 2021 à 11:11Vignette pour la version du 27 avril 2021 à 11:11843 × 595, 42 pages (13,58 Mio)DanaliethUploaded a work by Inconnu from Bibliothèque et Archives nationales du Québec with UploadWizard

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