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עברית: בתמונה רואים את האזור של יהודי לוב ובניהם יהודי טריפולי במחנה "ברגן בלזן"
Date
Source Or Yehuda
Auteur טלאל 202 Modifier les Données Structurées de Commons

Conditions d’utilisation

Public domain
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Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Italy
Italy
Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
  • elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
  • elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

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Cette œuvre égyptienne est actuellement dans le domaine public en Égypte car son copyright a expiré en vertu des dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle No. 82 de 2002. La loi de 2002, qui a abrogé la Loi sur les droits d'auteur No. 354 de 1954, n'était pas rétroactive, ce qui signifie que les œuvres dont le délai de protection avait déjà expiré en 2002 continuent d'être dans le domaine public en Égypte.

Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).

Type d'œuvre Le copyright a expiré en Égypte si... Le copyright a expiré aux États-Unis si...
 A  Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural publiées avant 1987 publiées avant 1981
 B  Autres œuvres dont l'auteur est connu l'auteur est décédé avant 1974 l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
 C  Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme publiées avant 1974 publiées avant 1946
 D  Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale publiées avant 1974 publiées avant 1946

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Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.

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actuel27 juin 2024 à 11:24Vignette pour la version du 27 juin 2024 à 11:24834 × 1 301 (371 kio)ZanaharyBigger
4 juillet 2019 à 14:28Vignette pour la version du 4 juillet 2019 à 14:28761 × 1 147 (385 kio)טלאל 202Cross-wiki upload from he.wikipedia.org

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