La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
{{Information |Description={{en|1=This (more than) 200 years old image has been reformatted, so it became a personal creation, with no rights attached}} |Source=Russian Empire Official Roll of Arms |Author=Floricord |Date=1798 |Permissi