Discussion modèle:Marque déposée/version de travail

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Proposition Bibi

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  Droit d'auteur Cette image est protégée par le droit d'auteur.

Elle est reproduite ici en vertu d'un « accord présumé de l'ayant droit pour son utilisation », accord dont le principe a été entériné par la prise de décision du 23 décembre 2006 visant à définir la « Politique de Doctrine d'Exemption (PDE) » de la Wikipédia francophone. Cette PDE englobe notamment les marques déposées ou logotypes (cas présent).

La politique retenue par Wikipédia pour ce type d'image est de considérer que l'accord de l'ayant droit peut être légitimement présumé. Nous n'avons pas identifié de raison permettant de douter de cet accord dans ce cas particulier. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que cette interprétation vous paraît abusive, contactez-nous.
 
Attention : une image avec cette licence ne devrait pas être transférée sur Wikimedia Commons, car l'image y serait supprimée. Néanmoins, les logos soumis au seul droit des marques, mais qui n'entrent pas dans le cadre de la protection accordée par le droit d'auteur, peuvent être transférés sur Commons accompagnés du code {{Trademark}} ainsi que d'une licence expliquant leur caractère libre.
 



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Proposition Lilyu

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Attention : une image avec cette licence ne devrait pas être transférée sur Wikimedia Commons, car l'image y serait supprimée. Néanmoins, les logos soumis au seul droit des marques, mais qui n'entrent pas dans le cadre de la protection accordée par le droit d'auteur, peuvent être transférés sur Commons accompagnés du code {{Trademark}} ainsi que d'une licence expliquant leur caractère libre.
 
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