Discussion:Conformité en droit français
Dernier commentaire : il y a 13 ans par Lamiot dans le sujet Remarque et question : Cette page fait-elle double emploi ? avec la page conformité
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Remarque et question : Cette page fait-elle double emploi ? avec la page conformité
modifierBonjour.. Il existait déjà une page plus générale, mais assez riche intitulée conformité. On peut cependant aussi estimer que cette page commençant à être assez étoffée, il serait utile de créer une nouvelle page sur la notion de conformité dans le droit.
2 possibilités ;
- conserver cette page (Conformité (droit)).. et y développer ce qui concerne spécifiquement le droit (en conservant un résumé, et bien entendu un lien, dans l'autre)
- la supprimer et développer la partie juridique de la page existante et générale, quitte à la diviser en deux pages plus tard.
La notion de conformité juridique étant très spécifique (et néanmoins multiple), je pencherai pour la première solution.
--Lamiot (d) 25 août 2010 à 15:23 (CEST)