Subrogation
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Droit civil modifier
- En droit civil, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime juridique que l'élément qu'elle remplace.
- En droit des obligations, la subrogation personnelle est l'opération par laquelle un tiers paie le créancier à la place du débiteur, et se substitue au créancier dans le rapport d'obligation à hauteur de son paiement. La subrogation personnelle peut résulter d'un contrat ou de la loi.
- L'exception de subrogation est un moyen de défense en droit civil, lorsque par la faute du créancier, la subrogation ne peut plus s'opérer en faveur de la caution.
Common law modifier
- En common law, la subrogation est la prise en charge par un tiers (tel qu'un deuxième créancier ou une compagnie d'assurance) du droit légal d'une autre partie de recouvrer une créance ou des dommages-intérêts. La subrogation est un recours en equity, qui a d'abord été développé à la Cour de la Chancellerie anglaise. Elle est similaire au mécanisme prévu dans les droits de tradition civiliste.
