Objet perdu

Un objet perdu est une possession qui a été égarée par son propriétaire de manière involontaire.

Gant perdu par son propriétaire.

Perte d'un objet

Définition

Lucien Bernot, ethnologue français, affirme que : « Tout le monde perd » et ce, sans distinction de classes, de genre et d’âge.

La perte implique la disparition visuelle d'un objet. Elle est définie comme une soustraction, une dépossession. Dans la définition du mot « perte » du Trésor de la langue française, la perte est également définie comme le « fait de mal utiliser, de gaspiller quelque chose. ». La perte peut signifier un mauvais traitement du propriétaire qui produit des déchets inutiles. Le mot « fuite » est également utilisé comme pour aborder le point de vue de l’objet qui s’échappe de son propriétaire.

Il est impossible de définir véritablement la cause de la perte due à l’inconscience de l’action. La perte implique donc une perte matérielle mais également une perte de contrôle. La perte est donc une action due au hasard, un accident du quotidien.

Objet perdu et objet trouvé

Un objet se définit par rapport à sa fonction, le lien qu'il entretient avec son utilisateur et son rapport à son environnement.

Un « objet perdu » a été égaré par son propriétaire tandis qu'un « objet trouvé » a été découvert par un tiers.

En langue française, le même objet a donc deux dénominations différentes selon le lien qu'il entretient avec la personne qui le possède. Nous aurions alors tendance à distinguer ces deux objets, comme deux objets différents. Pourtant, la frontière est bien plus mince. Pour Lucien Bernot : « La différence entre un objet perdu et un objet trouvé n’est ni de degré ni de nature : il s’agit du même objet. Elle se situe au niveau des personnes ». L'objet est confronté à une rare particularité dans sa définition : il n’est pas nommé par rapport à sa fonction ou à sa forme, mais le même objet porte deux noms qu’il change alternativement selon son rapport au monde.

Vol

Dans d’autres cas, la perte peut être provoquée par une tierce personne, elle-même en pleine conscience de l’action qu’elle va s’apprêter à faire : le vol. La perte est ici nuancée par la volonté intentionnelle de nuire. Le voleur décide de dérober l’objet. Pour le propriétaire, l’objet est bien sûr perdu, mais également volé.

En droit

Droit français

Selon l'article 2276 du Code civil français, un objet perdu doit être restitué à son propriétaire. La durée légale de droit de réclamation d’un objet perdu est de 3 ans. Au-delà des 3 ans réglementaires, l'objet appartient à celui qui l'a trouvé. Si le bien a été vendu par l'inventeur (celui qui a trouvé) avant la fin de ce délai celui-ci sera contraint de rembourser la valeur du bien à son propriétaire légal.

Droit québécois

En droit québécois, l'article 940 du Code civil du Québec prévoit que « Celui qui trouve un bien doit tenter d’en retrouver le propriétaire; le cas échéant, il doit lui remettre le bien ».

Cette règle n'est toutefois pas absolue ; en cas de vol de vélos puis récupération des vélos par un tiers, la victime du vol peut être forcée de rembourser le tiers détenteur du bien pour récupérer son vélo.

Common law

En Common law, les règles relatives aux objets perdus sont consolidées dans une jurisprudence appelée celui qui le trouve le garde (anglais: finder's keepers).

Articles connexes

• Taxe sur les objets perdus

Liens externes

• http://www.okeys.fr/ Site web hébergeant des petites annonces d'objets perdus et d'objets trouvés.
• Philippe Artières, « Rêves d'histoire. Pour une histoire de l'ordinaire. », Éditions Gallimard