Conseil de Flandre (comté de Flandre)

Conseil de Flandre
Situation
Création 1407
Type juridiction
Siège Gand

Le Conseil de Flandre (en néerlandais Raad van Vlaanderen) était la plus haute instance de l'ordre judiciaire dans le comté de Flandre.

Plus tard, il fut subordonné au Grand conseil des Pays-Bas à Malines.

Histoire modifier

Liste des présidents modifier

Sources modifier

  • Jean-Baptiste Christyn (en), Histoire generale des Pais-Bas, contenant la description des XVII. Provinces, Volume 2, 1743
  • J. Buntinx, De audientie van de graven van Vlaanderen. Studie over het centraal grafelijk gerecht (c. 1330-c. 1409)., 1949, 458 blz., Brussel - Paleis der Academiën
  • Joke Verfaillie, Au cœur de la Cour. De griffie en de griffiers van de Raad van Vlaanderen, Gent, 2017.
  • Jean Léonard Henri Ganser, Le Conseil de Flandres, Ghent, 1846.