Communauté de communes de Sèvre et Moine

	Communauté de communes de Sèvre et Moine
Administration
Pays	France
Région	Pays de la Loire
Département	Maine-et-Loire
Forme	Communauté de communes
Siège	Saint-Macaire-en-Mauges
Communes	6
Date de création	28 décembre 1993
Date de disparition	1er janvier 2007
Code SIREN	244900627
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes de Sèvre et Moine est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

Histoire modifier

La communauté de communes Sèvre et Moine est créée en 1994, par arrêté préfectoral du 28 décembre 1993^[1]. En 2005, elle modifie ses statuts pour y ajouter la compétence de création et gestion d'une crèche familiale intercommunale^[2]. Elle regroupait les six communes suivantes : Le Longeron, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Macaire-en-Mauges et Torfou.

Elle fusionne avec la communauté de communes du Val-de-Moine au 1^er janvier 2007^[3] pour donner naissance à la communauté de communes de Moine et Sèvre^[4], devenue la commune nouvelle de Sèvremoine depuis le 15 décembre 2015.

Composition modifier

Située au sud-ouest du département de Maine-et-Loire, elle regroupait six communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Saint-Macaire-en-Mauges (siège)	49301	Macairois	27,33	‍7 203 (2013)	264
Le Longeron	49179	Longeronnais	22,08	‍2 143 (2013)	97
La Renaudière	49258	Renaudins	21,46	‍989 (2013)	46
Roussay	49263	Roussayais	10,99	‍1 223 (2013)	111
Saint-André-de-la-Marche	49264	Andréatains	11,03	‍2 874 (2013)	261
Torfou	49350	Torfoliens	32,35	‍2 130 (2013)	66

Administration modifier

Élus modifier

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Liste des présidents modifier

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1995	2001	Michel Aragon		Maire de Torfou (1993 → 2001)
2001	janvier 2007	Jacky Quesnel	DVD	Maire du Longeron (2001 → 2015)

Notes et références modifier

↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n^o 945 du 28 décembre 1993, autorisant la création de la communauté de communes Sèvre et Moine.
↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n^o 143-05 du 28 juillet 2005, RAA du 20 septembre 2005, p. 55.
↑ Association des Maires de Maine-et-Loire, Communauté de communes de Moine et Sèvre, consulté le 27 octobre 2013.
↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-2006 n^o 748 du 26 décembre 2006, portant création de la communauté de communes Moine et Sèvre.

Voir aussi modifier

[1] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n^o 945 du 28 décembre 1993, autorisant la création de la communauté de communes Sèvre et Moine.

[2] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n^o 143-05 du 28 juillet 2005, RAA du 20 septembre 2005, p. 55.

[3] Association des Maires de Maine-et-Loire, Communauté de communes de Moine et Sèvre, consulté le 27 octobre 2013.

[4] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-2006 n^o 748 du 26 décembre 2006, portant création de la communauté de communes Moine et Sèvre.

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