Code civil annoté

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Un Code civil annoté est un ouvrage savant de droit civil écrit par des experts juridiques, qui consiste à commenter article par article d'un Code civil, de manière à générer une connaissance approfondie, voire encyclopédique des règles juridiques contenues dans les Codes. Un code civil est annoté lorsqu'il contient en dessous d'un article de la jurisprudence.

Plusieurs pays de droit civil ont leurs propre codes civil annotés. Dans certains pays, il peut même y avoir une concurrence entre différents codes civils annotés. La liste suivante en énumère quelques-uns par pays.

Allemagne modifier

Reiner Schulze; Herbert Grziwotz; Rudolf Lauda; Peter Baltzer, Bürgerliches Gesetzbuch : kommentiertes Vertrags- und Prozessformularbuch, Baden-Baden, Nomos, 2020.

Argentine modifier

Roque Garrido; Luis Orlando Andorno, Codigo civil anotado, Buenos Aires : Victor P. de Zavalia, 1972
Jorge Joaquín Llambías; Fernando Posse Saguier, Código civil anotado : doctrina-jurisprudencia, Buenos Aires : Abeledo Perrot, 2004

Chili modifier

José A Otero Lathrop, Código civil, anotado, Santiago : Ediciones Albatros Chileña, 1968

Colombie modifier

Rómulo Helí Abel Torrado, Código civil : anotado y concordado : citas legales y jurisprudenciales, Bogotá : Fondo de Publicaciones Universidad Sergio Arboleda, 2018

France modifier

Guy Venandet, Pascal Ancel, Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin , Georges Wiederkehr, Pascale Guiomard, Code civil [2021] : annoté, 120^e édition, Paris, Dalloz, 2020.
Édouard Fuzier-Herman, Code civil annoté, Paris, Sirey, 1935-1949.
Gustave Allègre, Le code civil commenté à l'usage du clergé, dans ses rapports avec la Théologie morale, le Droit canon, et l'Economie politique, 2 volumes, 1ère édition, Paris, Delhomme et Briguet, 1888

Japon modifier

J.E. De Becker, Annotated civil code of Japan, London : Butterworth, 1909-1979

Philippines modifier

Edgardo Lardizábal Paras Civil Code of the Philippines Annotated', Rex Book Store, 1981

Portugal modifier

Fernando Andrade Pires de Lima; João de Matos Antunes Varela, Código civil anotado Coimbra : Coimbra Editora, 1987-1998

Québec (Canada) modifier

Code civil du Québec modifier

Julie Biron, Élise Charpentier, Maya Cacheco, Sébastien Lanctôt, Benoit Moore, Catherine Piché, Alain Roy, Code civil du Québec : Annotations, Commentaires, 4e édition, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018
Jean-Louis Baudouin, Yvon Renaud, Code civil du Québec annoté, 21^e éd, Montréal, Wilson & Lafleur, 2018. En ligne. https://edoctrine.caij.qc.ca/wilson-et-lafleur-ccq-annote/. Consulté le 2020-01-04
Henri Kélada, Code civil du Québec : texte annoté, Montréal : Carswell, 1993
Lazar Sarna, Code civil du Québec annoté, Montréal : Jewel, 1993

Code civil du Bas-Canada modifier

René Deguire, Code civil de la province de Québec Montréal : Wilson et Lafleur, 1934.
Édouard Lefebvre de Bellefeuille, Le Code civil annoté : étant le Code civil du Bas-Canada, Montréal, C.O. Beauchemin, 1889
Joseph-Fortunat Saint-Cyr, Code civil, annote : supplément, Montréal : Wilson & Lafleur, 1931.
Louis-Joseph de la Durantaye, Petit code civil annoté de la province de Québec, Montréal : Wilson et Lafleur, 1956.