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Yuan exécutif
upright=Article à illustrer Organisation
行政院 臺北市 國定古蹟衙署 Venation 2.JPG
Histoire
Fondation
Cadre
Type
Siège social
Pays
Organisation
Organisation mère
Government of the Republic of China (en)Voir et modifier les données sur Wikidata
Site web

Le Yuan exécutif (行政院, Hsing-cheng Yüan, « Cour exécutive ») est la branche exécutive du gouvernement de la République de Chine (en) à Taïwan.

Sommaire

Organisation et structureModifier

 
L'ancien Yuan exécutif en Chine (1928-1949) avant la fuite des nationalistes à Taïwan.

Il est dirigé par un président (souvent traduit par Premier ministre), un vice-président (vice-Premier ministre), douze ministres du gouvernement, divers présidents de commissions, et cinq à neuf ministres sans portefeuille comme membres. Le vice-Premier ministre, les ministres et présidents sont nommés par le président de la République de Chine sur la recommandation du Premier ministre[1].

Sa formation, comme l'un des cinq Yuans du gouvernement, est contraire aux Trois principes du peuple, les théories politiques de Sun Yat-sen, mais a été constitutionnellement adaptée au fil des années grâce à des changements de lois et de la Constitution de la République de Chine.

MinistresModifier

Ministère Ministre
Nom français Chinois Pinyin Pe̍h-ōe-jī
Intérieur (en) 內政 Nèizhèng Lāi-tsìng/Luē-tsìng Yeh Jiunn-rong (en)
Affaires étrangères 外交 Wàijiāo Goā-kau David Lee (en)
Défense nationale 國防 Guófáng Kok-hông Feng Shih-kuan (en)
Finances (en) 財政 Cáizhèng Châi-chèng Sheu Yu-jer (en)
Éducation (en) 教育 Jiàoyù Kàu-io̍k Pan Wen-chung (en)
Justice (en) 法務 Făwù Hoat-bū Chiu Tai-san (en)
Affaires économiques (en) 經濟 Jīngjì keng-chè Lee Chih-kung
Transports et Communications (en) 交通 Jiāotōng Kau-thong Hochen Tan (en)
Santé et Bien-être (en) 衛生福利 Wèishēng-Fúlì Uī-sing Hok-lī Lin Tzou-yien (en)
Culture (en) 文化 Wénhùa Bûn-hoà Cheng Li-chun (en)
Travail (en) 勞動 Láodòng Lô-tōng Kuo Fang-yu (en)
Science et Technologies (en) 科技 Kējì Kho-ki Yang Hung-duen (en)

Conseils et CommissionsModifier

Habilités par plusieurs lois, ou même par la constitution, plusieurs conseils existent dans le Yuan exécutif pour renforcer les différentes fonctions exécutives du gouvernement. Sauf prescription contraire, les membres sont nommés par le Premier ministre et en répondent à lui. Les sièges du comité des conseils sont généralement remis à des officiels du gouvernement afin d'améliorer la coordination et la coopération interdépartementale, ou remis à des professionnels reconnus pour leur réputation et leur indépendance.

Commissions dirigées par des ministresModifier

Selon les articles trois et quatre de la loi organique du conseil du Yuan exécutif, les présidents des deux commissions suivantes tiennent le rang de ministres.

Commissions indépendantesModifier

Il y a, ou doit avoir, cinq commissions exécutives indépendantes dans le conseil du Yuan exécutif. Les chefs de ces cinq institutions ne sont pas affectés par le changement de Premier ministre. Cependant, les lois organiques liées sont actuellement en révision.

Directions généralesModifier

Autorisé par l'article 5 de la loi organique du conseil du Yuan exécutif :

Autorisé par l'article 9 des amendements de la Constitution de la République de Chine :

Musée nationalModifier

Organisations éphémères du Yuan exécutifModifier

En raison de la période de restructuration du corps du gouvernement, il existe plusieurs agences qui ont été dissoutes ou absorbées par de plus grandes et plus actives. Listées sur le site internet du Yuan exécutif, ces agences éphémères sont[2]

Dissous ou arrêtés volontairementModifier

Ministres sans portefeuilleModifier

Conseil du Yuan exécutifModifier

Le conseil du Yuan exécutif, appelé couramment « cabinet », est le premier organe de mise en œuvre de la politique du gouvernement. Il se compose du Premier ministre, qui préside les réunions, du vice-Premier ministre, de ministres sans portefeuille, des ministres du gouvernement, des chefs de la commission des affaires mongoles et tibétaines et de la commission des affaires de la communauté à l'étranger. Le secrétaire-général et le vice-secrétaire-général du Yuan exécutif assistent aux réunions, tout en étant également chefs d'autres organisations du Yuan exécutif, mais n'ont pas le droit de vote. L'article 58 de la constitution autorise le Yuan exécutif à évaluer le statut et le budget de la loi martiale, des amnisties, des déclarations de guerre, des traités de paix, et autres importantes affaires avant soumission au Yuan législatif.

Relation avec le Yuan législatifModifier

Le conseil du Yuan exécutif doit présenter aux législateurs une déclaration de la politique annuelle et un rapport administratif. Le comité législatif peut convoquer les membres du Yuan exécutif pour les questionner.

S'il y a désaccord entre le conseil législatif et le conseil du Yuan exécutif, le comité législatif peut faire passer une résolution obligeant le Yuan exécutif à modifier le projet politique en question. La Yuan exécutif peut, en retour, demander aux législateurs de reconsidérer. Par la suite, si le conseil législatif confirme la résolution, le Premier ministre doit soutenir cette résolution ou démissionner. Le conseil du Yuan exécutif peut également présenter un budget alternatif si le premier est jugé difficile à mettre en œuvre.

ChefsModifier

Voir aussiModifier

RéférencesModifier

  1. a et b (en) « Executive Yuan, R.O.C.)-Structure & Functions », Ey.gov.tw (consulté le 7 mai 2014)
  2. (en) « Executive Yuan, R.O.C. (Taiwan)-Ministries and Agencies », Ey.gov.tw, (consulté le 7 mai 2014) :
  3. http://www.asc.gov.tw/asc_en/aboutasc_2.asp « Copie archivée » (version du 24 mai 2014 sur l'Internet Archive)
  4. (en) « Executive Yuan, R.O.C. (Taiwan)-Executive Yuan Officials », Ey.gov.tw, (consulté le 7 mai 2014)