Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright/En-tête

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Cette page liste les articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur, ou avérés comme tels et permet d'en discuter. Pour les cas inverses (un document ou un site copie un article de Wikipédia sans respecter les licences GFDL et CC BY-SA 4.0), voir Wikipédia:Respect de la licence à vérifier.

Quelques recommandations :

Si vous souhaitez consulter la liste complète des articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur : afficher la liste complète.

Procédure

Pour un guide détaillé sur la gestion de violation du droit d'auteur, voir le guide pas à pas du traitement de copyvio

Comment signaler un article soupçonné de violation du droit d'auteur ? modifier

  1. Ajoutez en tête de la page ou section soupçonnée de violation du droit d’auteur la ligne {{copie à vérifier}} ou mieux :
    Un bandeau sera ainsi visible pour indiquer que l'article est soupçonné d'enfreindre un droit d'auteur. Il doit rester pendant toute la durée de la procédure. Exception : le bandeau ne doit pas être apposé aux pages de redirection.
  2. Cliquez sur le lien rouge dans le bandeau créé afin de créer la page puis publier.
  3. Ajoutez la sous-page qui vient d'être créée en bas de la présente page, en créant un lien vers une sous-page, comme ceci : [[:Titre_de_l'article]] ([[Discussion:Titre_de_l'article/Droit d'auteur|'''sous-page''']]).
La proposition de plusieurs articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur dans une même sous-page est à éviter. Toutefois, si cela est vraiment nécessaire (une dizaine d'articles et plus), il est possible de créer une sous-page par utilisateur ou par catégorie et d'y regrouper les liens vers les articles concernés.

Déroulement de la procédure modifier

  • Soit l'auteur du copier-coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation à la fondation Wikimedia à l'adresse suivante : permissions-fr AT wikimedia.org).
  • Réécriture du passage ou de l'article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du droit d'auteur (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau sur l'article et un bénévole EBRC mettra le bandeau adéquat dans la page de discussion de l'article (N° de ticket + référence de l'auteur ou du site copié).
  • De la part d'un administrateur, purge de l'historique ou suppression de l'article et archivage de la procédure.
  • Les articles où le soupçon de violation du droit d'auteur n'est pas prouvé peuvent être conservés.
  • Si l'article a été copié par un site sans mention de l'origine du texte, le bandeau {{Copie par un site}} peut être apposé en page discussion.
  • Le traitement d'une requête peut nécessiter, lorsque la source dont on soupçonne qu'elle a été copiée n'est pas sur Internet (ouvrage imprimé, par exemple), des recherches complémentaires, qui peuvent être menées à partir de la page spécialisée Wikipédia:Vérification en bibliothèque.

Procédures accélérées modifier

  • Si un article vient d'être créé, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, via le modèle {{Avertissement Copyvio}} puis {{Dernier avertissement Copyvio}} en cas de récidive, sur la page de discussion du créateur de l'article.
  • Si la copie est clairement identifiée et qu'elle porte sur des données ou informations d'un média qui n'acceptera jamais leur reprise en licence libre, simplement retirer la ou les parties copyviolées, et demander une purge d'historique sur la période concernée.

Archivage modifier