Wikipédia:Legifer/juillet 2008

Email sur jeune fille disparue

Bonjour à tous je viens de recevoir un email concernant une jeune fille disparue dans la commune de Magny et je voulais savoir s'il était possible d'en parler dans l'article de la ville où a eu lieu l'enlèvement. Merci d'avance pour vos réponses.

Si j'étais dans ce cas, je ne le ferais pas. Déjà parce que ce genre de mail sur des enfants disparus est souvent faux (ou pour le moins périmé — une fois une chaîne de mail lancée, on n'a aucun contrôle sur la tournure qu'elle prend, et ce même si l'enfant est retrouvé depuis longtemps), et parce qu'il n'y a guère d'intérêt encyclopédique à parler des enfants enlevés dans une commune, sauf éventuellement dans le cas où cet enlèvement serait très médiatisé (cas Maddie MacCann par exemple). --Milena ^{(Parle avec moi)} 7 juillet 2008 à 15:25 (CEST)

Assises du numérique

Anthere a laissé un message hier sur le bistro pour demander de relire/améliorer une proposition dans le cadre des assises du numérique : Wikipédia:Le Bistro/7 juillet 2008#Pub Assises du Numérique. Teofilo ◯ 8 juillet 2008 à 12:29 (CEST)

Création d'une page dédiée aux produits d'une entreprise

Après avoir créer une page institutionnelle sur l'entreprise LEROY-SOMER, je souhaiterais créer une page dédiée aux produits LEROY-SOMER. Ai-je le droit ou cela peut-il être considéré comme de la publicité commerciale ? — Le message qui précède, non signé^?, a été déposé par 80.79.80.234 (d · c), le 8 juillet 2008 à 13:37 (UTC).

Bonjour, Votre question a été copiée sur Wikipédia:Le Bistro/9 juillet 2008#Création d'une page dédiée aux produits d'une entreprise, où elle a de meilleures chances de recevoir une réponse, car non juridique. -- Asclepias (d) 9 juillet 2008 à 00:42 (CEST)

Formation en regie

Bonjour, je vous remercie de proposer votre aide. Si ca ne vous concerne pas, je vous prie de bien vouloir m'excuser. Voila ma question: je travaille pour la fonction publique en tant que formateur en regie. Lors de la derniere formation qui m'a ete commandee pour des Attaches, j'ai recu une demande de 10 demi-journees de 3 heures. Sur ces 10 demi-journees, quatre etaient reserves (ce sont eux qui l'exigent et decident quand) a des mises en situation ou devoirs sur table. Or, si je recois une retribution normale pour les heures dites de face a face pedagogique, les heures de devoir ne me sont pas payees. (on me demande de rester chez moi car ce sont des adultes et qu'ils peuvent se surveiller seuls). Cette manière ne me semble pas conforme a la legislation du travail. Sauriez-vous d'indiquer, je vous prie, si j'ai raison. Si oui, quels textes puis-je leur opposer? Je vous prie d'agreer, mes meilleures salutations,

AU SECOUR

Mesdames,messieur

ne pouvant plus me rendre sur mon lieu de travail depuis le 29 avril 2008 vehicule hs mon employeur ma convoqué que le 02 juillet 2008 pour un entretient prealable a mon licenciement aujourd'hui le 09 juillet je reçoit un recommandé de demandant d'attendre encore deux mois soit disant pour mon preavis? En tout çela fera 4 mois sans salaire n'y indemnité des assedic comment faire pour ne pas çe retrouvé SDF

EXISTE T'IL UN MOYEN POUR ETRE INDEMNISER PAR LES ASSEDIC EN ATTENDANT LE JUGEMENT DES PRUD'HOMMES

Dans l'attente de votre reponse veuillez agrée Madame,Monsieur l'expression de mes salutations les meilleurs

MR Christian Hanouche (coordonnées effacées)

Consultez plutôt un avocat spécialisé dans le droit du travail. --Milena ^{(Parle avec moi)} 9 juillet 2008 à 13:58 (CEST)

Enfreindre un droit d’auteur

Bonjour, Sur la page de Bluestar Silicones il y a un cadre indiquant des soupçons d'enfreindre un droit d'auteur. Je suis webmaster du site internet de Bluestar Silicones et je sais que la personne qui a entré les informations sont des informations fiables et n'enfreind pas de droit d'auteur.

Comment faire pour faire disparaitre ce cadre et surtout que la page ne soit pas supprimée? Je vous remercie d'avance pour votre retour.

Cordialement, Webmaster Silicones.

Bonjour,

Le bandeau a été posé par Mike.lifeguard (d · c · b) sans explication, je l’ai contacté pour y voir plus clair. Cdlt, VIGNERON * ^discut. 10 juillet 2008 à 15:25 (CEST)

je suis très intéressé par sa réponse et je ne souhaite surtout pas que la page soit supprimée. Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement, Webmaster Silicones.

Le bandeau apposé le 8 juin 2008 par Utilisateur:Mike.lifeguard ne semble pas avoir été explicité par lui, donc en temps normal s'il n'y avait que cela et après avoir effectué une recherche de copyvio qui se révélerait négative sur le contenu de l'article, vous pourriez simplement enlever ce bandeau. Toutefois, dans le cas présent, il existe d'autres éléments qui peuvent éclairer le cas. Il semble que Utilisateur:Bluestar Silicones avait déjà créé un article portant le même titre. Cet article avait été identifié comme comportant du contenu copié, traduit ou autrement dérivé du contenu d'un autre site web. À ce moment l'avertissement avait clairement identifié des sources du texte concerné. On trouve ces informations sur la page de discussion de Utilisateur:Bluestar Silicones, sur laquelle le bandeau d'avertissement à cet effet à été apposé le 25 avril 2008 par Utilisateur:Chphe. L'article a donc été supprimé par Utilisateur:Esprit Fugace, tel qu'on peut le constater dans le journal des opérations effectuées sur cet article. En regardant la liste des contributions de Utilisateur:Bluestar Silicones, on constate qu'il ne semble pas avoir donné suite à ce sujet ni fourni aucune explication, ni sur sa page de discussion ni ailleurs. Quelqu'un a par la suite recréé un deuxième article avec le même titre, qui fut une deuxième fois supprimé par Utilisateur:Inisheer le 19 mai 2008. Puis, apparemment toujours sans communiquer avec qui que ce soit même après les péripéties précédentes, Utilisateur:Bluestar Silicones a de nouveau recréé un troisième article avec le même titre. À défaut d'aucune explication de la part de Utilisateur:Bluestar Silicones, on peut donc raisonnablement faire l'hypothèse que le contenu de ce troisième article recréé pourrait avoir certains points communs avec le contenu des articles déjà supprimés précédemmment à deux reprises, et donc on peut penser que Utilisateur:Mike.lifeguard, avant d'apposer le bandeau sur cet article, a fait des constatations similaires à celles qui avaient été faites par au moins deux autres utilisateurs au sujet du premier article, qui avait été identifié comme contenant du contenu copié ou dérivé du contenu d'un autre site web. En conséquence, vous pourriez vérifier si l'article actuel contient du contenu qui semble être copié ou dérivé des mêmes sources qui avaient été mentionnées dans le premier bandeau d'avertissement sur la page de discussion de Utilisateur:Bluestar Silicones : [1], [2] et [3] ou d'autres sources. S'il y a effectivement copie ou usage dérivé de contenu, l'auteur ou le titulaire légal des droits d'auteur sur le contenu original peut volontairement permettre la libre réutilisation de ce contenu, notamment en ajoutant sur le site web d'origine une notice à l'effet que le contenu du site est placé sous la licence de documentation libre GNU (GFDL). Cela permettra la réutilisation légale de ce contenu sur Wikipédia et ailleurs conformément aux dispositions de cette licence. En l'absence d'une libération légale et explicite du contenu, il n'est pas possible de l'utiliser sur Wikipédia. Par ailleurs, ce qui précède ne préjuge aucunement de la pertinence ou de la non pertinence encyclopédique du contenu en question, ni de la conservation ou de la suppression de l'article pour des raisons autres que des raisons de droits d'auteur, comme l'adéquation aux critères normaux d'acceptabilité applicables à tous les articles. -- Asclepias (d) 10 juillet 2008 à 23:22 (CEST)

Sorry, I don't have the brainpower to write in french right now. I tagged the page because a series of similar or identical pages had been created across many wikis by a spammer. They were largely copyright violations. If I was wrong in this case, I apologize. – Mike.lifeguard | ^@en.wb 27 juillet 2008 à 03:15 (CEST)

Désolé, je n'ai pas en ce moment suffisamment de capacité cérébrale pour écrire en français. J'ai mis ce bandeau sur la page parce qu'une série de page similaire ou identique avat été créée sur de nombreux wikis par un spammer. C'étaient globalement des violations de copyright. Si je me suis trompé dans ce cas particulier, je présente mes excuses. (traduction par Michelet-密是力 (d) 27 juillet 2008 à 08:05 (CEST))

LE BIPARTISME BRITANIQUE.

LE BIPARTISME BRITANNIQUE

Hors sujet

Bonjour,

Je souhaiterais connaître les droits et devoirs des membres élus d'un conseil d'administration d'un EPLE (éducation nationale) Merci de votre réponse.

Comment "s'inspirer" des modèles de Wikipédia légalement

Bonjour!

Je fais un peu de recherches pour le jour où cette question sera pressante (vaut mieux tôt que tard, hum...). Mon patron m'a demandé d'installer MediaWiki sur un serveur afin qu'il puisse tester le logiciel pour "une idée qu'il a eu". Il semble que ce cher patron est tout aussi fans de Wikipédia que moi!

Mais ma question: j'aurai donc besoin de base de travail pour créer la structure de ce Wiki, pour les modèles essentiellement. À quel point, puis-je légalement "m'inspirer" des modèles sur Wikipédia pour créer mes modèles? Et à ce propos, où dois mettre la mention des droits d'auteurs, car y'a pas d'historiques. Puis-je bêtement copier les modèles et faire un lien dans la documentation du modèle vers l'historique du modèle sur Wikipédia? Un article, je crois avoir compris que c'est ça. Mais un modèle, les gens ne voit pas qui l'a fait, c'est plus compliquer. Sinon, à quel point je peux "m'inspirer" sans avoir la police aux trousses? HA OUI: le Wiki à été installé en mode GFDL, comme Wikipédia.

Merci!

Bestter Discussion 22 juillet 2008 à 04:42 (CEST)

Bonjour. Je ne pense pas qu'il y ait de problème particulier. En théorie, les modèles sont comme le reste publiés sous GFDL, donc il suffit de faire un lien vers l'historique sur Wikipédia, et/ou de mentionner explicitement les auteurs principaux. Il est exact que le modèle n'est pas très visible, mais en même temps l'historique n'intéressera que des spécialistes. Michelet-密是力 (d) 22 juillet 2008 à 07:11 (CEST)

Citation

Rédactrice (très)débutante, j'ai rédigé l'article Michel Guérin (lien nouveaux philosophes). J'ai reproduit une citation de trois lignes de Deleuze et Guattari souvent donnée sur les sites de libraires qui vendent des ouvrages de Michel Guérin. La citation est bien présentée comme tirée de Qu'est-ce que la philosophie? (Minuit 1991) et attribuée à Deleuze et Guattari. En quoi une quelconque propriété intellectuelle est-elle menacée? Merci, cordialement, Marie Sébastien

Par la courte citation de Deleuze et Guattari proprement attribuée, probablement en rien. (Sans préjuger de la pertinence de la citation dans l'article.) Toutefois, si vous posez cette question en référence au bandeau de coyvio apposé sur l'article par un autre utilisateur, alors vous ne vous posez pas la bonne question. En effet, cet utilisateur a indiqué sur la page idoine (Discuter:Michel Guérin/Droit d'auteur) que le problème identifié provenait du passage qui commence par « Sa réflexion creuse quatre lignes principales ... », passage qui, lui, n'est pas attribué et qui paraît repris d'un texte qui se trouve déjà publié sur le site d'un éditeur. Ce qui, malheureusement, pourrait aussi jeter un doute sur le reste de l'article. -- Asclepias (d) 22 juillet 2008 à 19:52 (CEST)

copie de site libre

Bonjour les juristes ! Supposons que nous voulions ajouter du matériel issu d'un site se réclamant comme libre, http://www.allpinouts.org pour ne pas le citer (contenu sous GFDL), mais que nous émettions quelques doutes sur les licences appliquées. Par exemple concernant les images, il n'y a pas d'infos sur leur provenance, et bien que ce soit pour la plupart de simples schémas électriques, la non divulgation de la source correspond très certainement à une violation de la licence GFDL. Bref que risque-t-on à utiliser ce type de matériel un peu douteux pour nos articles ? --Zedh msg 24 juillet 2008 à 22:41 (CEST)

Bonjour, Les principes de ce site relativement aux droits d'auteur semblent être semblables à ceux de wikipédia : sa page sur les droits d'auteur indique que le texte est sous GFDL et que pour les images la page de description de chacune doit indiquer quel est son satut à défaut de quoi elle sera supprimée. Si, malgré tout, des images de ce site ne comportent pas en pratique cette indication, la prudence veut qu'on présume qu'elles ne sont pas libres, sauf preuve du contraire. Si tu y vois une image qui te semble intéressante, une solution possible serait de tenter de contacter l'utilisateur qui l'a importée sur ce site et de lui demander de confirmer le statut de l'image sur ce site, ou de lui demander qu'il en importe une copie sur Commons, si elle est libre. -- Asclepias (d) 25 juillet 2008 à 07:10 (CEST)

Pour celle de la "main page", en tout cas, c'est clair: "This image is copyrighted by Nicola Asuni - Tecnick.com s.r.l..", donc non-libre et non-transférable. Michelet-密是力 (d) 25 juillet 2008 à 07:33 (CEST)

Documents provenant de l'IMCCE

Bonjour,

Sur « le site de l'IMCCE », on peut lire la mention légale suivante : "Les textes et documents (figures et cartes) fournis dans ces pages sont libres de tous droits et peuvent être reproduits dans la mesure où l´on cite l´auteur et la source des documents (P. Rocher, Bureau des longitudes). De même les prédictions d´éclipses peuvent être reproduites, notamment les circonstances locales, en n´omettant pas de donner les paramètres utilisés pour les calculer et en indiquant la précision des calculs et les écarts possibles avec d´autres publications. Cependant dans le cadre d´une publication éditée, et conformément à la loi vous devez faire une demande d´autorisation de reproduction."

Les textes et documents présents sur ce site peuvent-ils être publié sur Wikipédia ?

Merci d'avance.

Esplin (d) 27 juillet 2008 à 16:15 (CEST)

Bonjour,

Le tout semble un peu obscur. La deuxième phrase semble exclure les prédictions d'éclipses des « textes et documents » de la première phrase. Il n'est pas clair si la troisième phrase ne s'applique qu'aux prédictions d'éclipses ou si elle restreint aussi le sens la première phrase. La première phrase dit « libres de tous droits », mais on peut s'interroger sur le sens de cette expression dans ce contexte, par exemple si on compare avec la notice de la formule de demande d'autorisation :

« Cette autorisation de reproduire est accordée sans paiement de droits sous réserve que le demandeur s'engage à citer le nom de l'Institut, la source d´information (titre de la publication, adresse du site Internet) et de nous adresser un exemplaire de l'ouvrage (...) »

Il y a aussi cette notice, générale à l'ensemble du site :

« © 2006, Institut de Mécanique Céleste Tous droits réservés

COPYRIGHT du serveur internet et des publications de l'Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (...) Les données contenues dans les serveurs Web et FTP de l´IMCCE peuvent être utilisées comme exemple pour illustrer des documents à condition d´en citer clairement la source. Les demandes de reproduction de données du serveur internet ou des publications de l´établissement se font en utilisant l' imprimé prévu à cet effet. (...) Attention, toute utilisation commerciale ou professionnelle est soumise à autorisation. Veuillez nous contacter. »

-- Asclepias (d) 27 juillet 2008 à 18:27 (CEST)

Blasonnement

Bonjour,

Les blasonnements récents sont-ils soumis à des droits d’auteurs ? L’article Blasonnement est muet à ce sujet. La question concerne notamment le blason du Pays-de-la-Loire en « PàS » sur Commons (Commons:Commons:Deletion requests/Image:Pays-de-la-Loire flag.svg). Cdlt, VIGNERON * ^discut. 28 juillet 2008 à 12:10 (CEST)

Bonjour, La question a été abordée à quelques occasions sur différentes pages de discussion, mais il ne semble pas nécessairement y avoir eu de consensus clair et absolu de tous les intervenants. (Par exemple sur cette page.) La question est notamment de savoir si un blasonnement, en général, est quelque chose qui serait susceptible ou non de présenter un degré suffisant de créativité pour donner ouverture à un droit d'auteur. On n'aura peut-être pas de réponse certaine à moins que quelqu'un arrive à dénicher une décision judiciaire ou un texte de doctrine convaincant qui clarifierait spécifiquement cette question. Un bref résumé récent de la position selon laquelle ça pourrait dépendre d'éléments particuliers dans chaque cas est celui fait par Ssire dans cette discussion (actuellement vers le bas de la page). -- Asclepias (d) 28 juillet 2008 à 14:26 (CEST)

Bonjour. La réponse en toute rigueur est "oui, parfois": un créateur de blason (héraldiste professionnel) peut s'amuser à créer une oeuvre artistique (typiquement à titre d'exemple picturalement intéressant ou fantaisiste), et dans ce cas elle est protégée (et j'ai un armorial moderne où certains blasons sont ainsi copyrightés).

En pratique, pratiquement tous les blasons récents utilisés sur Commons (99.xx%) ont du type "armes officielles de collectivité". De ce fait, le texte qui les a rendues "armes officielles" est nécessairement une décision administrative officielle (sinon c'est pas officiel, mais de fantaisie...), et ces décisions ne sont jamais soumises à droit d'auteur (parce qu'il faut que l'on puisse les reproduire librement, justement). Du coup, le blason (description verbal) est libre de droit d'auteur (mais non reproductible n'importe comment, on ne peut pas par exemple se l'attribuer), et les armoiries qui s'en déduisent ne sont pas des "oeuvres dérivées".

Les .xx% restant sont des blasons privés utilisés comme logos, et ils suivent en pratique le régime légal des logos (qui est nettement moins clair, mais manifestement distinct du pur droit d'auteur).

Voir aussi Wikipédia:Exceptions au droit d'auteur et Wikipédia:Autorisation d'utilisation d'image/Blason. Bonne continuation. Michelet-密是力 (d) 28 juillet 2008 à 14:52 (CEST)

Julien Arnaud

Bonjour,

Ayant contacté l'attachée de presse de TF1 pour obtenir une photographie de Julien Arnaud, j'ai pu obtenir une réponse positive, je peux donc utiliser la photographie... en théorie. Et pour la pratique, comment puis-je faire ?

Merci,

--Boutros 29 juillet 2008 à 17:24 (CEST) Ps: Les photos sont libres de droit selon elle.

Bonjour,

Comme déjà expliqué des dizaines de fois, si l'autorisation n'est pas conforme à Aide:Republication/Courriel Image, elle n'est PAS utilisable sur Wikipédia.

Merci de tenir compte des messages qui t'ont été adressés.--Bapti ✉ 29 juillet 2008 à 18:37 (CEST)

Je comprends qu'il faille s'assurer de la fiabilté des infos, mais c'est dommage de ne pas croire aux mails des personnes cités sur wikipedia.... + - Et puis sachant que j'ai eu les accords de Julien Arnaud et de l'attachée de presse et quand plus les photos sont libres de droit. Je m'attendais à moins de critiques virulentes même si encore une fois, au risque de me répéter, je vous comprends.

--Boutros 29 juillet 2008 à 19:12 (CEST)

Bonjour, Si effectivement la photo est libre au sens requis par les projets Wikimedia, et en l'absence d'indication claire à cet effet vérifiable sur une source directement accessible, il faudrait une confirmation par courriel à permissions-commons-fr wikimedia.org, en étant aussi beaucoup plus explicite car « les photos sont libres de droit » peut vouloir dire bien des choses différentes selon la personne qui utilise une telle expression et selon le contexte. Si la photo est vraiment libre elle peut être importée sur Commons. -- Asclepias (d) 29 juillet 2008 à 19:05 (CEST)

Merci beaucoup Asclepias. J'ai eu de plus l'accord de Julien Arnaud par écrit, je viens de transmettre cette adresse à l'attachée de presse. Merci encore. --Boutros 29 juillet 2008 à 19:12 (CEST)