Wikipédia:Images à supprimer/Fichier:Logo Acccusé.jpg

La suppression de l'image « Fichier:Logo_Acccusé.jpg » est proposée.
Consignes quant à cette procédure • Voir consignes détaillées • Voir toutes les procédures en cours

Qui peut participer ?
L'importateur de l'image et les contributeurs ayant un compte ayant fait au moins cinquante contributions aux articles au lancement de cette procédure peuvent exprimer leur avis.

Les avis des personnes n’ayant pas de compte ou un compte ayant moins de 50 contributions sont déplacés dans « Avis non décomptés » et ne sont en principe pas pris en considération. Lors de la clôture, les avis sans argumentaire sont également déplacés et ne sont pas pris en compte.

Durée de la consultation
Si un consensus clair s'est dégagé le 3 août après l'expiration de sept jours pleins de débat (168 heures), un contributeur ayant au moins 500 contributions et 3 mois d'ancienneté (utilisateur autopatrolled) qui n'aura pas pris part au débat peut clore la proposition et indiquer si la page est conservée ou supprimée (la suppression devant êtr e demandée à un administrateur). Dans le cas contraire, la discussion se poursuit et peut être close à partir du 10 août.

Important

• Copiez le lien *{{L|Fichier:Logo Acccusé.jpg}} et collez-le dans la section du jour de la page principale « Débat d'admissibilité » . Attention, un décalage d'un jour est possible en fonction de la mise en page.
• Avertissez le créateur et les principaux contributeurs de l’article en apposant le message {{subst:Avertissement suppression image|Wikipédia:Images à supprimer}} sur leur page de discussion.

Fichier:Logo Acccusé.jpg

Proposé par : — Racconish ^💬 26 juillet 2018 à 22:34 (CEST)

Pas une marque mais une œuvre graphique, faisant l'objet d'une protection par le droit d'auteur.

Conclusion

 Suppression traitée par Arthur Crbz^{[on cause ?]} 10 août 2018 à 00:34 (CEST)

Raison : Fichier ne faisant pas partie des exceptions au droit d'auteur

Supprimer :

Discussions

Toutes les discussions vont ci-dessous.

Avis

Format : Motivation, signature

Conserver

1.  Conserver Pourquoi faire la différence entre le logo d'une marque déposée et le logo d'une série. Les producteurs de ces séries seraient plus outrés qu'on utilise un élément graphique qui les met en valeur ? Je vois de nombreux autres cas : de Profilage (série télévisée) à Urgences (série télévisée), en passant par Johan et Pirlouit ou Mission impossible 2. --Guy Delsaut (discuter) 6 août 2018 à 00:26 (CEST)

   Par respect du droit d'auteur. Cordialement, — Racconish ^💬 6 août 2018 à 10:14 (CEST)

   Je reformule : Pour quelle raison pourrait-on justifier de faire une exception au droit d'auteur pour des logos de marques déposées, donc pour des logos dont la société détentrice a fait savoir qu'elle entendait contrôler l'utilisation de sa marque, et pas pour des logos dont la société détentrice n'a rien fait savoir. Même si le droit d'auteur s'applique d'office, il est étonnant de voir qu'on veut davantage le respecter quand quelqu'un ne dit rien que quand quelqu'un dit qu'il vaut protéger ses droits. --Guy Delsaut (discuter) 7 août 2018 à 18:20 (CEST)

Supprimer

1.  Supprimer L'exception au droit d'auteur ne concerne que les marques déposées, au sens où la Directive européenne sur les marques de 2015 précise que leur emploi dans un article encyclopédique consacré à la marque est « loyal et honnête » [ [1]. Ce n'est pas un moyen détourné de nier les droits patrimoniaux de l'auteur. Or, il ne s'agit pas ici d'une marque déposée. Cordialement, — Racconish ^💬 28 juillet 2018 à 11:58 (CEST)
2.  Supprimer En accord avec les arguments de Racconish. Bloody-libu, le 28 juillet 2018 à 13:29 (CEST)
3.  Supprimer Pas un logo. — Thibaut (discuter) 7 août 2018 à 13:46 (CEST)