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Vannes-sur-Cosson

commune française du département du Loiret
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Vannes (homonymie) et Cosson (homonymie).

Vannes-sur-Cosson
Vannes-sur-Cosson
L'église Saint-Martin.
Blason de Vannes-sur-Cosson
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Saint-Jean-le-Blanc
Intercommunalité Communauté de communes du Val de Sully
Maire
Mandat
Guy Rousse-Lacordaire
2014-2020
Code postal 45510
Code commune 45331
Démographie
Gentilé Vannois[1]
Population
municipale
595 hab. (2016 en diminution de 0,17 % par rapport à 2011)
Densité 17 hab./km2
Population
aire urbaine
415 471 hab. (2008)
Géographie
Coordonnées 47° 42′ 50″ nord, 2° 12′ 46″ est
Altitude Min. 119 m
Max. 148 m
Superficie 35,65 km2
Localisation

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Vannes-sur-Cosson
Liens
Site web www.vannes-sur-cosson.fr

Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Sommaire

ToponymieModifier

Le nom de la commune peut être issu du latin médiéval venna, d’origine gauloise, signifiant : barrage pour prendre le poisson, réserve de poissons, pêcherie. D’abord panneau vertical mobile qui permet de régler le débit de l’eau dans une écluse ; au XIVe siècle, par extension, panneau mobile qui permet de régler le débit de tout liquide. Partie prise pour le tout, cf. porte, portail.

In Secalaunia vero, possidet (abbaye Saint-Mesmin de Micy) curtem Vennensem cum ecclesia, mancipis, terris cultis et incultis, silvam quae dicitur Tassinica, 836 (Bibliothèque nationale de France-Manuscrit Latin no 5420, fol. 52, Gallia Christiania t. VIII, Instrumenta, col. 723, faux diplôme de Louis le Pieux et de Lothaire, rédigé fin Xe siècle ou début XIe siècle) ; Villa qui dicitur Vannas, 938-939 (cartulaire de la cathédrale Sainte-Croix d'Orléans, Diplôme de Hugues Capet et de Robert) ; In Secalonia quoque, habet [abbaye Saint-Mesmin de Micy] curtem Vennensem cum ecclesia, et omnibus sibi pertinentibus, 1022 (Dom Mabillon, Ex archivio Miciacensi apud Annales ordinis Sancti Benedicti, t. 4, 705) ; Res Sancti Maximini quae vocantur Vannas, novembre 990 (cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, p. 82) ; Curtem Vennensem, 1022 (Dom Bouquet, Historiens de France, t. X, p. 606) ; De Vannis, 1153-1171 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; Vannes en Sauloigne, 1481 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; Vannes, 1740 (bibliothèque municipale d’Orléans, Ms 995, fol. 253) ; Vannes-en-Sologne, XVIIIe s. (carte de Cassini) ; Vannes-en-Sologne, 1823 (cadastre) ; Vannes-sur-Cosson, décret du 23 juillet 1911.

GéographieModifier

LocalisationModifier

 
Carte de la commune de Vannes-sur-Cosson et des communes limitrophes

La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 31,1 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 18,4 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[3] dont elle est éloignée de 13,4 km[5].

Les communes les plus proches sont : Isdes (5,7 km), Sennely (6 km), Viglain (7 km), Souvigny-en-Sologne (8,4 km, en Loir-et-Cher), Tigy (9,3 km), Neuvy-en-Sullias (9,6 km), Villemurlin (9,7 km), Guilly (11,2 km), Vienne-en-Val (11,4 km) et Chaon (12 km)[6].

Communes limitrophes de Vannes-sur-Cosson
Vienne-en-Val, Tigy Tigy Neuvy-en-Sullias
Sennely   Viglain
Sennely Souvigny-en-Sologne, Isdes Isdes

HydrographieModifier

Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source à Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune[7].

De nombreux étangs sont répartis sur le territoire de la commune, notamment ceux des Chêneaux, Neuf, Vié, d'Ossain, Grand-étang, de la Queue d'Ossain, de la Ramellière, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de Mondésir, de la Hutte, des Corbeillères, de Montambert, du Château, de la Racine, Angot, du Pâtis, aux Vaches, du Luet[7].

Lieux-dits et écartsModifier

Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle[7].

ClimatModifier

Article détaillé : climat du Loiret.

Vannes-sur-Cosson possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.

Milieux naturels et biodiversitéModifier

Sites Natura 2000Modifier

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[8],[9]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson[INPN 1] et est désigné « Sologne ».

La « Sologne » a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du 26 octobre 2009[10] et est codée FR2402001. Le site occupe la quasi-totalité du territoire communal[11]. D'une superficie totale de 346 184 ha,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site[INPN 2] :

  • la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recèle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
  • la Sologne sèche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sèches à bruyère cendrée, callune et Hélianthème faux-alysson ;
  • la Sologne maraîchère, qui abrite encore une agriculture active et possède quelques grands étangs en milieu forestier ;
  • la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Vannes-sur-Cosson.

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristiqueModifier

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF[INPN 3].

 
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
Désignation Type Superficie Description
« Étang de Beaugenceau » type 1[Note 1] 16,47 hectares Cet étang est situé à l'ouest du bourg de Vannes-sur-Cosson[DREAL 1]. Son altitude est de 128 m[INPN 4]. Il abrite une population d'un millier d'individus de Carex lasiocarpa[INPN 5], espèce protégée au niveau régional et particulièrement rare en région Centre, notamment dans le Loiret[INPN 6].
« Étang Vié » type 1 6,86 hectares Cet étang est situé dans la partie sud de la commune[DREAL 2]. Son altitude est de 130 m[INPN 7]. Il abrite des habitats tels que des végétations pérennes des rives sableuse ou des végétations enracinées flottantes. Six espèces déterminantes, dont une protégée, ont été observées sur le site[INPN 8].

HistoireModifier

Par arrêt du conseil du Roi du , la locature du Petit-Bouloy, alternativement rattachée à Sennely et à Vannes-sur-Cosson, est définitivement rattachée à Vannes-sur-Cosson sur le plan fiscal, et l’alternance maintenue sur le plan religieux[12].

Les tramways de Sologne desservent la commune de 1905 à 1934.

UrbanismeModifier

PlanificationModifier

Plan local d'urbanismeModifier

La commune prescrit l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme en octobre 2008. Le document est approuvé en juin 2013[13],[14]. En 2015, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, décident, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur[Note 2], de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le 11 décembre 2015 la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le 15 décembre 2015 de lancer la procédure[15].

Documents d'orientations intercommunauxModifier

La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[16].

En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[17]. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013[18], le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[19].

LogementModifier

Voies de communication et transportsModifier

 
Réseau routier principal de la commune de Vannes-sur-Cosson (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routièresModifier

La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic[Note 3] : la RD 13 (1 334 véhicules/jour), qui relie Sandillon au bourg[20], la RD 83 (1 231 véhicules/jour), qui relie Tigy à Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur[20] et la RD 120 (241 véhicules/jour), qui relie Sully-sur-Loire à Sennely[20].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en communModifier

Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[21].

Circulation douce et piétonneModifier

Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne[7].

Risques majeursModifier

La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire[22]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[23].

Risques naturelsModifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[24].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[25]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[26].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [27]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[23].

Risques technologiquesModifier

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[29].

Politique et administrationModifier

Découpage territorialModifier

Bloc communal : Commune et intercommunalitésModifier

La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[30] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[31]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[32].

La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson[33].

La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [34]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson[35].

Circonscriptions de rattachementModifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Vannes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[36],[37].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret[38].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[39]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[40]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[41]. L'acte II intervient en 2003-2006[42], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Orléans 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[33],[38]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[43].
Canton Tigy 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Vannes est rattachée au canton de Tigy[44],[33]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[43]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[45]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
La Ferté-Saint-Aubin 1801-1931 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[46]. Vannes est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de La-Ferté-Saint-Aubin, sous le nom de Vannes[47],[33].
Jargeau 1931-2015 En 1931, la commune est rattachée au canton de Jargeau, un canton issu de la division de l'ancien canton de La-Ferté-Saint-Aubin[33].
Saint-Jean-le-Blanc 2015- Électorale La loi du [48] et ses décrets d'application publiés en février et [49] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[49]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[50].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Vannes est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[33],[47].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[51],[52]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[53]. La réforme n'affecte pas Vannes-sur-Cosson qui reste rattachée à la troisième circonscription[54].

Collectivités de rattachementModifier

La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[55], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipalesModifier

Conseil municipal et maireModifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[56], pour un mandat de six ans renouvelable[57]. Il est composé de 15 membres [58]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Guy Rousse Lacordaire est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 2008 Guy Busicchia SE  
mars 2008 En cours Jean-Claude Galliard SE  
mars 2014 En cours Guy Rousse Lacordaire[59] LR[60]  
Les données manquantes sont à compléter.

Instances judiciaire et administrativeModifier

 
Le palais de justice d'Orléans.
Liste des juridictions compétentes pour la commune[61]
Tribunaux Lieux
Tribunal d'instance Orléans
Tribunal de grande instance Orléans
Cour d'appel Orléans
Tribunal pour enfants Orléans
Conseil de prud'hommes Orléans
Tribunal de commerce Orléans
Tribunal administratif Orléans
Cour administrative d'appel Nantes

Équipements et servicesModifier

EnvironnementModifier

Gestion des déchetsModifier

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [62]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy[63]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[62].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [64].

Production et distribution d'eauModifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[65]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[66]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[67],[68].

AssainissementModifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[69], est assurée par la commune elle-même[70]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 400 EH, soit 80 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[71],[72].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[73]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[74],[75]

Prix de l'eauModifier

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[76]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[77]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[78].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Vannes-sur-Cosson NC[79] NC[80] NC[81] [82] 1,96[83] 1,96[84]
Loiret 1,76[85] 1,7[86] 1,66[87] 1,69[88]
France 1,93[85] 1,96[86] 2[87] 2,03[88]
Assainissement Vannes-sur-Cosson NC[79] NC[80] NC[81] 1,99[83] 1,99[84]
Loiret 2,07[85] 2,19[86] 2,25[87] 2,38[88]
France 1,73[85] 1,82[86] 1,85[87] 1,89[88]

Population et sociétéModifier

DémographieModifier

Article détaillé : Démographie de Vannes-sur-Cosson.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[89]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[90].

En 2016, la commune comptait 595 habitants[Note 6], en diminution de 0,17 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
385397359406412416425450506
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
550534616671702723776809797
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
787761738677622581563484436
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2008
381330344366455522579587595
2013 2016 - - - - - - -
589595-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[91] puis Insee à partir de 2006[92].)
Histogramme de l'évolution démographique
 

EnseignementModifier

La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

Culture locale et patrimoineModifier

Lieux et monumentsModifier

 
L'église Saint-Martin.
 
Maisons à pans de bois.

Personnalités liées à la communeModifier

  • Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir au XVIe siècle ;
  • Ythier Sylvain Pryvé (1762-1831), général des armées de la République et de l'Empire y est né.
  • Gaston Tassin de Charsonville, (1845-1893), officier de cavalerie, capitaine dans la Garde nationale mobile du Loiret, blessé en janvier 1871 à la bataille de Buzenval, chevalier de la Légion d'honneur le 14 mai 1872 ; son fils aîné Arthur Tassin de Charsonville, tué en 1916 à Verdun, est inscrit sur le monument aux morts ;
  • La famille Bouygues est propriétaire des domaines de Luet et de Blancheron[93].

HéraldiqueModifier

  Blason Tiercé en barre: au 1er de sinople au lion d'or, au 2e d'or chargé d'une cotice en barre d'azur, au 3 de gueules chargé d'une vanne d'étang d'or accostée de quatre roseaux de même.
Détails
Adopté le 12 novembre 2018.

SportModifier

La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[94].

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  2. La loi Alur dispose que les plans d’occupation des sols (POS) qui n’ont pas été mis à jour en forme de PLU au plus tard le 31 décembre 2015 sont caducs à compter de cette date et prévoit que les PLU approuvés avant le 31 janvier 2011 doivent intégrer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiées par la loi ALUR avant le 1er janvier 2017.
  3. Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
  4. Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[28].
  5. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

RéférencesModifier

Inventaire national du patrimoine naturelModifier

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de LoireModifier

Mérimée et Palissy du Ministère de la CultureModifier

  1. « Église Saint-Martin », notice no IA00013599
  2. « Tableau représentant saint-François-de-Sales », notice no IM45000077
  3. « Retable », notice no IM45000065
  4. « Tabernacle », notice no IM45000064
  5. « Autel », notice no IM45000063
  6. « Première maison », notice no IA00013600
  7. « Deuxième maison », notice no IA00013601
  8. « Troisième maison », notice no IA00013604
  9. Notice no 
  10. « Auberge de la Croix-Rouge », notice no IA00013606
  11. « Ferme du Poirier », notice no IA00013614
  12. « Ferme de la Ramelière », notice no IA00013616
  13. « Ferme de la Creuse », notice no IA00013610
  14. « Ferme du Petit-Voisin », notice no IA00013613
  15. « Ferme de la Lande », notice no IA00013611
  16. « Château de Prépinson », notice no IA00013615
  17. « Lavoir », notice no IA00013608
  18. « Presbytère », notice no IA00013603
  19. « Atelier de forgeron », notice no IA00013602

Autres sourcesModifier

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 25 février 2012)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 29 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 29 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Vannes-sur-Cosson" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Vannes-sur-Cosson" et "Sully-sur-Loire" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Vannes-sur-Cosson », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  7. a b c et d Cartes de l'IGN sur Géoportail
  8. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 19 août 2015)
  9. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 19 août 2015)
  10. « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 20 août 2015)
  11. « Cartographie des zones naturelles protégées sur Jouy-le-Potier », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 28 août 2015)
  12. Bibliothèque nationale de France-F 23.623, n°498
  13. [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 12 mai 2016), p. 107
  14. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 12 mai 2016)
  15. « Procès- verbal du conseil communautaire de la Communauté de Valsol du 17 décembre 2015 », sur http://www.cc-valsol.fr (consulté le 12 mai 2016)
  16. « PLU de Guilly - Rapport de présentation » [archive du ], sur http://www.mairie-guilly.com/ (consulté le 12 mai 2016), p. 63
  17. « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 12 mai 2016)
  18. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Arrêté préfectoral du 20 juin 2013 modifiant les compétences », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 12 mai 2016)
  19. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 12 mai 2016)
  20. a b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 12 mai 2016)
  21. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 12 mai 2016)
  22. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 1er juillet 2019)
  23. a et b « Risques recensés sur la commune de Vannes-sur-Cosson », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
  24. « Vannes-sur-Cosson - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le 1er juillet 2019)
  25. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 1er juillet 2019).
  26. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Vannes-sur-Cosson », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 1er juillet 2019).
  27. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  28. « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur https://www.loiret.fr/ (consulté le 1er juillet 2019)
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  78. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  79. a et b Prix de l'eau en 2010 à Vannes-sur-Cosson.
  80. a et b Prix de l'eau en 2011 à Vannes-sur-Cosson.
  81. a et b Prix de l'eau en 2012 à Vannes-sur-Cosson.
  82. Prix de l'eau en 2013 à Vannes-sur-Cosson.
  83. a et b Prix de l'eau en 2014 à Vannes-sur-Cosson.
  84. a et b Prix de l'eau en 2015 à Vannes-sur-Cosson.
  85. a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  86. a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  87. a b c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  88. a b c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  89. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  90. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  91. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  92. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.
  93. « Grandes chasses entre amis », sur http://www.lexpress.fr, L'Express, (consulté le 25 février 2012)
  94. Collectif, « 60ème Tour de France 1973 - 19ème étape », sur memoire-du-cyclisme.eu, Mémoire du cyclisme (consulté le 26 septembre 2019).

Voir aussiModifier

Sur les autres projets Wikimedia :

BibliographieModifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexesModifier

Liens externesModifier