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Liste alphabétique des membres du conseil des Anciens au 6 Brumaire an IV

Page 100.(130 sur 456).Liste alphabétique des membres du conseil des anciens au 6 brumaire an IV. Source : Les députés au Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens, de l'an IV à l'an VII par Auguste KUSCINSKI, 1905.

  • Auguste Kuscinski, Les députés au corps législatif : conseil des cinq-cents, conseil des anciens de l'an IV à l'an VII : listes, tableaux et lois, Société de l'Histoire de la Révolution française, , 420 p. (lire en ligne)

Elections et Sessions :

Dates principales des sessions du Conseil des Anciens
Élections Sessions
1. an IV Assemblée primaire tenues au plus tard le 20 fructidor an IV 6 brumaire an IV (28 octobre 1795) - 30 floréal an V (19 mai 1797)
2. an V 1er prairial an V (20 mai 1797) - 30 floréal an VI (19 mai1798)
3. an VI 23 germinal an VI 1er prairial an VI (20 mai 1798) - 30 floréal an VII (19 mai 1799)
4. an VII germinal an VII 1er prairial an VII (20 mai 1799) - 18 brumaire an VII (9 novembre 1799)

Déroulement des premières élections (an IV) modifier

Cette première élection, conforme à la Constitution de l'an 3Constitution de l'an III, est marquée par de nombreuses évolutions des lois électorales. Ces évolutions conduiront au final à identifier les membres du Conseil des Anciens par deux tirages au sort, l'un organisé entre les anciens membres de la convention, l'autre organisé pour les nouveaux élus. Ces tirages au sort ont lieu le 5 brumaire an IV (27 octobre 1795). Le premier est réalisé entre les membres de la Convention qui ont été maintenus en poste lors des élections et à identifier 167 (2/3 de la totalité théorique de 250)

La répartition entre les conseils des cinq-cents et des anciens est faite lors de la première élection par la totalité de ceux qui seront élus pour former le Corps législatif.[1] Les assemblées électorales s'ouvriront le 20 vendémiaire et finiront le 29 au plus tard, conformément à l'article 36 de la Constitution, qui limite à dix jours la durée de leur session. L'ouverture des séances du Corps législatif est fixée au 15 brumaire (an IV) Rectifié par la loi du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795) au 5 brumaire. Billet déposé par cinq cent membres pris dans la Convention, le sort indiquera les 167 qui devront être membres du Conseil des Anciens. Il en sera de même des 83 membres du troisième tiers, qui devront être membres de ce même conseil. Une fois l'élection faite, l'application des membres de l'un et de l'autre Conseil aux divers départements de la République se fera, dans chaque Conseil, au 1er nivôse prochain. Première séance des 2 conseils fixées au 6 brumaire an IV (28 octobre 1795) à 9 heures du matin.

L'Assemblée électorale de France composée de députés à la Convention nationale se réunit le 4 brumaire an IV (26 octobre 1795). Les élus (ancien conventionels et nouveaux élus) sont répartis entre les deux conseils le 5 brumaire an IV (27 octobre 1795) par tirage au sort des 250 membres du Conseil des Anciens, 167 anciens conventionnels et 83 nouveaux élus. Le reste des élus formant donc par voie de fait le Conseil des Cinq-Cents.

Élections de l'an V modifier

La loi du 27 pluviôse an V fixe le nombre de députés à élire par département, soit pour le Conseil des Anciens, soit pour le Conseil des Cinq-Cents. Lors de sa séance du 14 ventôse an V (4 mars 1797), un décompte est réalisé pour fixer le nombre exact des ex-conventionnels présents dans le Conseil. En application de l'article 4 de la loi du 20 nivôse, 83 ex-membres doivent rester dans le Conseil jusqu'au 1er prairial an VI (20 mai 1798), conduisant à identifier 71 députés qui finiront leur mandat au 1er prairial an V (20 mai 1797). Le 15 ventôse an V (5 mars 1797), le tirage au sort est réalisé entre les ex-membres de la Convention nationale.

Élections de l'an VI modifier

La loi sur les élections de l'an VI, approuvée au conseil des Anciens dans sa séance du 17 ventôse an VI, fixe le nombre de députés à élire par département pour le conseil des Cinq-cents et le conseil des Anciens. Elle précise également l'ordre des élections des membres, à savoir commencer par élire ceux qui doivent remplacer le second tiers élu en l'an V puis en finissant par élire les remplaçants du premier tiers élu en l'an VI.

Élections de l'an VII modifier

La loi du 28 ventôse an VII fixe le nombre de députés à élire par département, pour chaque conseil. Ces élections marquent, sauf cas de ré-élection, la sortie du dernier tiers des Constituants qui se trouvaient dans les Conseils.

Liste Alphabétique modifier

C1 : Ex-membre de la [Convention], tiré au sort le xx xx pour être membre du conseil des Anciens jusqu'au 1er prairial an V C2 : Ex-membre de la [Convention], tiré au sort le xx xx pour être membre du conseil des Anciens jusqu'au 1er prairial an VI

Nom (Prénom) Conventionnel / Département d'élection Année d'élection Date de sortie théorique Notes
Allafort (Jean) C1
Alquier (Charles-jean-Marie) C2
Amyon (Jean-Claude) C1
Artaud-Blanval (Joseph) C2
Auguis (Pierre-jean-Baptiste) C2
Balivet (Claude-François) C2
Ballard (Philibert) V
Bar (jean-Etienne) C1
Barbé-Marbois (François) V
Bariau (Louis) V
Barrot(jean-André) C1
Baudin (Pierre-Charles-Louis) C2
Bazoche (Claude-Hubert) C2
Becker (Joseph) C2
Belin (Jean-François) C1
Beraud (Marcellin) C1
Bernard-Saint-Affrique (Louis) C2
Bertrand (Antoine-Pierre) C2
Besnard (Pierre-Charles-Emmanuel) C1
Blanc (François Joseph) C1
Blaux (Nicolas François) C2
Boisset (Joseph-Antoine) C2
Bolot (Claude-Antoine) C1
Bonnesoeur (Siméon-Jacques-Henri) C1
Boucher (Antoine-Sauveur) C1
Bouillerot (Alexis-Joseph) C1
Bouret (Henri-Gaspard-Charles) C1
Bourgeois (Nicolas) C1
Bourgois (jacques-François-Augustin) C2
Boussion (Pierre) C2
Boyaval (Charles-Louis-Laurent) C2
Bozi (Jean-Baptiste) C2
Brault (Louis) IV Vienne IV V VI
Bréard (Jean-Jacques) C2
Brival (jacques) C2
Brostaret (Jean) V














Cette article fournit la liste des présidents successifs du Conseil des anciens durant l'existence de cette assemblée, du 28 octobre 1795 au 10 novembre 1799.

Cette liste est fournie dans un tableau dynamique permettant de le trier en fonction des besoins.

Liste des présidents du conseil des Anciens

Début de fonction Fin de fonction Nom Notes
28 Oct 1795 28 Oct 1795 Claude Antoine Rudel Du Miral Doyen d'âge
28 Oct 1795 2 Nov 1795 Louis Marie La Révellière, dit La Révellière-Lépeaux
2 Nov 1795 23 Nov 1795 Pierre Charles Louis Baudin, dit Baudin des Ardennes première fois
23 Nov 1795 22 Dec 1795 François Denis Tronchet
22 Dec 1795 22 Jan 1796 Théodore Vernier
22 Jan 1796 20 Feb 1796 Guillaume François Charles Goupil de Préfelne
20 Feb 1796 21 Mar 1796 Claude Ambroise Régnier premier fois
21 Mar 1796 20 Apr 1796 Jacques Antoine Creuzé-Latouche
20 Apr 1796 20 May 1796 Jean-Barthélemy Lecouteulx de Canteleu
20 May 1796 19 Jun 1796 Charles-François Lebrun
19 Jun 1796 19 Jul 1796 Jean Étienne Marie Portalis
19 Jul 1796 18 Aug 1796 Jean Dussaulx
18 Aug 1796 23 Sep 1796 Honoré Muraire
23 Sep 1796 22 Oct 1796 Pierre Roger Ducos, dit Roger-Ducos
22 Oct 1796 21 Nov 1796 Jean-Gérard Lacuée
21 Nov 1796 21 Dec 1796 Jean-Jacques Bréard, dit Bréard-Duplessis
21 Dec 1796 20 Jan 1797 Boniface Paradis
20 Jan 1797 19 Feb 1797 Sébastien Ligeret de Beauvais
19 Feb 1797 21 Mar 1797 Joseph Clément Poullain de Grandprey
21 Mar 1797 20 Apr 1797 Jean François Bertrand Delmas
20 Apr 1797 20 May 1797 Edme Bonaventure Courtois
20 May 1797 19 Jun 1797 François Barbé-Marbois
19 Jun 1797 19 Jul 1797 Louis Bernard de Saint-Affrique
19 Jul 1797 18 Aug 1797 Pierre Samuel Dupont de Nemours
18 Aug 1797 4 Sep 1797 André Daniel Laffon de Ladébat, dit Laffon-Ladébat
6 Sep 1797 23 Sep 1797 Jean-Antoine Marbot première fois
23 Sep 1797 22 Oct 1797 Emmanuel Crétet
22 Oct 1797 21 Nov 1797 Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michel
21 Nov 1797 21 Dec 1797 Jean-François Rossée
21 Dec 1797 20 Jan 1798 Jean-Baptiste Marragon
20 Jan 1798 19 Feb 1798 Jean Rousseau
19 Feb 1798 21 Mar 1798 Pardoux Bordas
21 Mar 1798 20 Apr 1798 Étienne Mollevaut
20 Apr 1798 20 May 1798 Jacques Poisson de Coudreville
20 May 1798 19 Jun 1798 Claude Ambroise Régnier Seconde fois
19 Jun 1798 19 Jul 1798 Jean-Antoine Marbot Seconde fois
19 Jul 1798 18 Aug 1798 Étienne Maynaud Bizefranc de Lavaux
18 Aug 1798 23 Sep 1798 Pierre Antoine Laloy
23 Sep 1798 22 Oct 1798 Benoît Michel Decomberousse
22 Oct 1798 21 Nov 1798 Emmanuel Pérès de Lagesse
21 Nov 1798 21 Dec 1798 Jacob-Augustin Moreau de Vormes
21 Dec 1798 20 Jan 1799 Jean-Baptiste Perrin des Vosges
20 Jan 1799 19 Feb 1799 Dominique Joseph Garat
19 Feb 1799 21 Mar 1799 Jean-Aimé Delacoste
21 Mar 1799 20 Apr 1799 Mathieu Depère
20 Apr 1799 20 May 1799 Claude Pierre Dédelay-d'Agier
20 May 1799 19 Jun 1799 Charles Claude Christophe Gourdan
19 Jun 1799 19 Jul 1799 Pierre Charles Louis Baudin, dit Baudin des Ardennes Seconde fois
19 Jul 1799 18 Aug 1799 Louis Thibaut Dubois-Dubais
18 Aug 1799 24 Sep 1799 Mathieu Augustin Cornet
24 Sep 1799 23 Oct 1799 Joseph Cornudet des Chaumettes
23 Oct 1799 10 Nov 1799 Louis Nicolas Lemercier
  1. Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale du 13 fructidor an III (30 août 1795)