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Ne doit pas être confondu avec Paix de Nuremberg.
Traité de Nuremberg
Langue latin
Signé
Nuremberg
Effet 1561
(enregistrement par la Chambre impériale à Spire)
Parties
Signataires Holy Roman Empire Arms-double head.svg Ferdinand Ier Blason Lorraine.svg Antoine de Lorraine

Le traité de Nuremberg est un traité signé à Nuremberg, le , entre Charles Quint, Empereur du Saint-Empire romain germanique, et les représentants de la Ligue de Smalkalde ainsi que le duc Antoine de Lorraine, souverain des duchés de Lorraine et de Bar.

Contexte historiqueModifier

Le traité fait suite à la crainte de Charles Quint de voir le roi de France, François Ier, et celui d'Angleterre, Henri VIII, adhérer à la Ligue de Smalkalde, qui, en 1530 avait uni les princes protestants. Le traité accorde ainsi aux luthériens la liberté de conscience jusqu'à la convocation d'un concile général. En reconnaissance, ils lui donnent secours pour chasser le sultan Soliman qui menaçait la Hongrie.

D'autre part, Antoine de Lorraine a obtenu l'indépendance Duché de Lorraine vis-à-vis du Saint-Empire et permet ainsi à ses États de devenir véritablement un État souverain, « libre et non incorporé » (ou « non incorporable », selon la version donnée par Dom Calmet[1]). La Lorraine reste cependant sous la protection du Saint-Empire : cette notion de protection apparait pour la première fois en droit international, elle équivaut à la notion de zone d'influence au XXIe siècle. Le duc de Lorraine perd son droit de vote aux diètes, mais il continue à contribuer aux charges votées par les diètes pour un montant équivalent aux deux tiers du montant de la contribution d'un prince-électeur. La Chambre impériale (Reichskammergericht) établie par l'empereur Maximilien Ier en 1495 et siégeant à Spire (Speyer) depuis 1527, n'est plus compétente en Lorraine[2].

Toutefois les clauses du Traités du Cateau-Cambrésis en 1559, confèrent à l'Empire un droit de reprise sur une partie des États ducaux, ce droit étant lui-même définitivement abandonné en 1644, lors des négociations de Münster, préalables aux traités de Westphalie.

Extrait du texteModifier

Texte original en latin Traduction allemande Traduction française
(...) Quicquid autem praedicti nostri consanguinei, Ducis Antonii Majores, Lotharingiae Duces & ipse hactenus a Romanis Imperatoribus, Regibus & Sacro Romano Imperio alias in feudum habuerunt, receperunt, ac tulerunt, idem ipse Dux Antonius, ejusque successores in futurum eodem modo in feudum habebunt, & decenti modo recipient & ferent, in hoc tamen excepto Lotharingiae Ducatu, qui liber & non incorpora(bi[3])lis Ducatus erit, & manebit semper[4],[5]. (...) (...) Was aber des bemeldten unsers Schwagers Herzog Anthonien Vor-Eltern Herzogen zu Lothringen / und er bisher von Röm. Kaisern und Königen / und dem heiligen Reich zu lehen gehabt / empfangen und getragen. Daß sollen auch der Herzog Anthoni und seine Erben hinfüro also zu Lehen haben / und wie sich gebührt empfangen und tragen / doch hierin in allweg außgescheiden daß Herzogthum Lothringen / welches ein frei uneingezogen Fürstenthum sein und bleiben soll[6],[7],[5] (...) traduction française à insérer ici

Notes et référencesModifier

  1. Variante : incorporabilis : in Dom Augustin Calmet, Histoire de Lorraine, tome 6, Leseure, Nancy, 1757, p. 393.
  2. Jean-Daniel Pariset, La Lorraine dans les relations internationales au XVIe siècle in Les Habsbourg et la Lorraine, Études réunies sous la direction de J.P. Bled, E. Faucher, R. Taveneaux Presses universitaires de Nancy, 1988. (ISBN 2-86480-147-7). p. 50
  3. Variante : incorporabilis : in Dom Augustin Calmet, Histoire de Lorraine, tome 6, Leseure, Nancy, 1757, p. 393.
  4. Corpus Iuris Publici S. R. Imperii Academicum, 1794, p. 113.
  5. a et b Johann Christian Lünig, Das deutsche Reichs-Archiv, in welchem zu finden desselben Grund-Gesetze und Ordnungen, volume 10, p. 303.
  6. Vertrag des H. Römischen Reichs Stände mit Hertzog Anthoni von Lothringen (ddo. Nürnberg 26. Augusti) 1542, Serlin, Frankfurt, 1670.
  7. Continuatio XXI. Diarii Europæi, Insertis variis Actis Publicis ; Täglicher Geschichts-Erzehlungen Zwey und zwantzigster Theil, volume 22, Serlin, Frankfurt, 1671.

BibliographieModifier

  • Jean-Louis Masson, Histoire administrative de la Lorraine, Fernand Lanore, 1982, page 47.