Toussaint-Ange Cotelle
avocat, professeur de droit administratif à l'École des ponts et chaussées
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Toussaint-Ange Cotelle
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Pensionnat normal (à partir de ) |
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Toussaint-Ange Cotelle, né à Bléneau (Yonne) le et mort à Beauvais le , est un jurisconsulte et éditeur scientifique français.
Biographie modifier
Fils de Louis Barnabé Cotelle (1752-1827), professeur à la Faculté de droit de Paris, il fait l'École normale (1813) et obtient un doctorat en droit (1819). Il devient ensuite avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation (1823-1847)[1] et professeur de droit de la Nature et des Gens à la Faculté de droit de Paris et de droit administratif à l'École des Ponts-et-Chaussées (1831-1856).
Il devient membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1845.
Œuvres modifier
- Un mot sur le contentieux du Conseil d’État, 1830
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, Carilian-Goeury, 1835
- Des permissions en matière de voirie urbaine et des travaux non confortatifs, 1836
- Ponts et chaussées et mines, 1838
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics ou Traité théorique et pratique de législation et de jurisprudence..., Carilian-Goeury , 1838-1840
- Tableaux synoptiques du Cours administratif, 1841
- Cours de droit administratif (Notes supplémentaires), 1842
- Dissertation sur la propriété du lit des rivières non navigables ni flottables, Fain , 1847
- Code des travaux publics, 1848
- Analyse d'un mémoire sur l'ancienne corvée des chemins, Panckoucke , 1851
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 1), Dalmont et Dunod , 1859
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 2), Dalmont et Dunod , 1859
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 3), Dalmont et Dunod , 1859
- Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 4), Dalmont et Dunod , 1862
- Législation française des chemins de fer, Dunod , 1864
- Dissertation sur la question de savoir si le service de la Garde Nationale, commandée pour assister à une procession du Saint-Sacrement du culte catholique est obligatoire, Fain et Thunot
- Abrégé du cours élémentaire du Droit de la Nature et des Gens, par demandes et par réponses
Éditeur modifier
- Principes du droit de la nature et des gens, et du droit public général de Jean-Jacques Burlamaqui, 1821
- Elemens du droit naturel, par Burlamaqui, 1820
- Journal du contentieux administratif et judiciaire des travaux publics, no 1-12, -
Bibliographie modifier
- Gustave Vapereau, Dictionnaire universel des contemporains, 1858, p. 442
- Franz von Holtzendorff, Alphonse Rivier, Introduction au droit des gens, 1889, p. 390
- Louis Hippolyte Tranchau, Le Collège et le Lycée d'Orléans, 1762-1892, 1893, p. 183
- Alfons Bürge, Das französische Privatrecht im 19. Jahrhundert, 1995, p. 533
Notes et références modifier
- Gilles J. Guglielmi, La Notion d'administration publique dans la théorie juridique française, 1991, p. 344
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