Tenure (féodalité)

forme de propriété foncière d'un seigneur, partiellement concédée à ses vassaux dans le système féodal de l'Europe médiévale

La tenure est le mode de concession d'une terre, en vertu duquel une personne n'en possède que la jouissance, à titre précaire. On distingue la tenure noble (ou « terre de noble tenure », car elle impliquait un hommage lors de l'acquisition – synonyme de fief), la tenure roturière, la tenure censitaire et la tenure servile[1].

La tenure s'inscrit complètement dans le système féodal et en est un élément essentiel. Elle doit être distinguée du fermage et du métayage qui sont des contrats civils et qui n’apparaissent que vers 1450 pour se développer sous l'Ancien Régime.

Durant le Moyen Âge la tenure paysanne désigne une portion d'une seigneurie concédée à un tenancier, occupée et cultivée par lui. Le seigneur détient la propriété éminente de la tenure, le tenancier en a la propriété utile.

Le tenancier peut être vilain (paysan libre ou colon) ou serf (paysan non libre, « appartenant » au seigneur). La différence entre vilain et serf tend à s'estomper tout au long du Moyen-Âge. Le tenancier paye en contrepartie au seigneur le cens (quantité invariable de récolte analogue au fermage) ou le champart (quantité de récolte proportionnelle au rendement analogue au métayage, fixée par exemple en Provence entre 1/25 et 1/6 du total de la récolte)[2]. Le tenancier devait de plus fournir au seigneur des corvées, partie bien plus contraignante pour le tenancier[3].

Les serfs ne pouvaient quitter leur tenure qui leur était garantie à vie mais revenait (théoriquement) au seigneur à leur mort. Ces tenures modestes donnaient lieu au paiement d'un cens modique (mais considéré comme infamant), le chevage, mais les serfs pouvaient être astreints à bien plus de corvées pour l'entretien du domaine seigneurial[3].

Elle s'oppose à la réserve, qui est gérée par le seigneur, le plus souvent par l'intermédiaire d'un régisseur. Les travaux y sont effectués par les autres paysans du domaine, les tenanciers qui doivent au seigneur des jours de corvée et des fournitures diverses (outils, aménagements …) Le produit de la réserve appartient au seigneur.

Le paiement de ces redevances n'exonérait pas de la taille, impôt dû par les foyers roturiers au seigneur à l'époque féodale à partir de 1200 environ ; elle pouvait dans certaines régions être calculée en fonction de la taille de la tenure.

Le terme désigne également la terre concédée par le seigneur au « tenancier »[4],[5].

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Notes et références modifier

  1. Charles Guyot, Rapport sur l'état de l'agriculture en Lorraine, 1789-1889, Nancy, Impr. Centrale de l'est. Hinzelin et cie, 1889, p. 30.
  2. Nicole Michel d'Annoville, Marc de Leeuw, Gérald Lucas et Michel Crespin, Les hautes terres de Provence: itinérances médiévales, Association Les hautes terres de Provence C'est-à-dire, (ISBN 978-2-9527564-3-3)
  3. a et b Georges Editions du Seuil, Georges Duby et Armand Wallon, La formation des campagnes françaises: des origines au XIVe siècle, Éd. du Seuil, coll. « Histoire de la France rurale », (ISBN 978-2-02-004267-3)
  4. Le Littré. Le dictionnaire de références de la langue française en 26 volumes, volume 19 page 289 (ISBN 978-2-907488-81-5)
  5. Histoire universelle. Édition Hachette, le Figaro Collections en 25 volumes, volume 10 page 116 (ISBN 2-35091-053-9)