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Sud-Vendée-Littoral

intercommunalité française de la Vendée

Sud-Vendée-Littoral
Blason de
Sud-Vendée-Littoral
Une vue du communal de Lairoux, dans le Marais poitevin.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays-de-la-Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège 107, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
85400 Luçon
Communes 44
Présidente Brigitte Hybert (DVD)
Date de création (2 ans)
Code SIREN 200073260
Démographie
Population 54 732 (2015[1]) hab. (2015)
Géographie
Superficie 950,85 km2
Localisation
Localisation de
La communauté de communes dans la Vendée.
Liens
Site web Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Sud-Vendée-Littoral (SVL) est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays-de-la-Loire[a].

Issue de la fusion de la communauté de communes des Isles-du-Marais-Poitevin, de celle du Pays-Mareuillais, de celle du Pays-Né-de-la-Mer et du celle du Pays-de-Sainte-Hermine, elle devient, au , la première communauté de communes de la Vendée en termes de population avec 54 468 habitants (recensement de 2014).

Sommaire

HistoireModifier

Dans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à 15 000 habitants le seuil des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante.

Dans la partie ouest du sud de la Vendée, trois communautés de communes sont donc contraintes à s’associer : les Isles-du-Marais-Poitevin (11 257 habitants), le Pays-Mareuillais (9 314 habitants) et le Pays-de-Sainte-Hermine (11 160 habitants). Avec le Pays-Né-de-la-Mer, ces intercommunalités collaboraient déjà dans au sein de syndicats mixtes, comme le syndicat d’élimination des ordures ménagères du secteur de Luçon ou encore le syndicat du pays de Luçon (chargé du SCOT)[5]. En conséquence, le schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en , suggère une fusion de ces structures entre elles[6].

La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral pris le , avec effet au [4]. Son nom, Sud-Vendée-Littoral, fait partie des onze appellations proposées lors d’une réunion des élus, le [7] ; celui-ci est approuvé au cours de l’été par l’ensemble des élus du territoire.

ToponymieModifier

Périmètre communautaireModifier

Sud-Vendée-Littoral se compose de quarante-quatre communes.

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Luçon
(siège)
85128 Luçonnais 31,42 9 394 (2015) 299


L’Aiguillon-sur-Mer 85001 Aiguillonnais 10,17 2 121 (2015) 209
Bessay 85023 Bessayens 10,77 427 (2015) 40
La Bretonnière-la-Claye 85036 Bretons-Clayois 16,45 589 (2015) 36
La Caillère-Saint-Hilaire 85040 Caillerots 15,43 1 112 (2015) 72
Chaillé-les-Marais 85042 Chaillezais 40,10 1 922 (2015) 48
Champagné-les-Marais 85049 Champagnelais 49,83 1 757 (2015) 35
La Chapelle-Thémer 85056 Théméraires 15,16 379 (2015) 25
Chasnais 85058 Chanaisiens 10,86 724 (2015) 67
Château-Guibert 85061 Castelguibertins 35,19 1 553 (2015) 44
Corpe 85073 Corpais 17,08 1 070 (2015) 63
La Couture 85074 Couturois 7,23 214 (2015) 30
La Faute-sur-Mer 85307 Fautais 7,26 671 (2015) 92
Grues 85104 Gruaulais 47,70 838 (2015) 18
Le Gué-de-Velluire 85105 Guétréens 12,84 544 (2015) 42
L’Île-d’Elle 85111 Nellezais 19,20 1 551 (2015) 81
La Jaudonnière 85115 Jaudoins 8,28 621 (2015) 75
Lairoux 85117 Lairousiens 13,31 611 (2015) 46
Les Magnils-Reigniers 85131 Magnilais 18,07 1 609 (2015) 89
Mareuil-sur-Lay-Dissais 85135 Mareuillais 25,70 2 806 (2015) 109
Moreilles 85149 Moreillais 19,79 387 (2015) 20
Moutiers-sur-le-Lay 85157 Moutiérois 18,40 737 (2015) 40
Nalliers 85159 Nalliérois 32,84 2 315 (2015) 70
Péault 85171 Péaltais 9,08 592 (2015) 65
Les Pineaux 85175 Pineaulais 17,34 620 (2015) 36
Puyravault 85185 Puyravaultais 17,25 682 (2015) 40
La Réorthe 85188 Réorthais 24,12 1 101 (2015) 46
Rosnay 85193 Rosnaysiens 14,23 610 (2015) 43
Saint-Aubin-la-Plaine 85199 Saint-Aubinois 11,62 529 (2015) 46
Saint-Denis-du-Payré 85207 Saint-Denisolais 16,31 384 (2015) 24
Saint-Étienne-de-Brillouet 85209 Stéphanois 18,96 590 (2015) 31
Saint-Jean-de-Beugné 85233 Beugnolais 13,31 597 (2015) 45
Saint-Juire-Champgillon 85235 Saint-Juiriens 20,70 404 (2015) 20
Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine 85248 18,84 414 (2015) 22
Saint-Michel-en-l’Herm 85255 Michelais 57,85 2 362 (2015) 41
Sainte-Gemme-la-Plaine 85216 Gemmois 35,54 2 054 (2015) 58
Sainte-Hermine 85223 Herminois 34,93 2 884 (2015) 83
Sainte-Pexine 85261 Pexinois 15,89 246 (2015) 15
Sainte-Radégonde-des-Noyers 85267 Radegondins 31,41 895 (2015) 28
La Taillée 85286 Taillezais 11,55 575 (2015) 50
Thiré 85290 Thiréens 11,60 567 (2015) 49
La Tranche-sur-Mer 85294 Tranchais 21,04 2 863 (2015) 136
Triaize 85297 Triolais 57,15 1 041 (2015) 18
Vouillé-les-Marais 85304 Vouillezais 9,05 770 (2015) 85
 
Limites communales du territoire communautaire.

GéographieModifier

SituationModifier

Sud-Vendée-Littoral se situe au sud-ouest du département de la Vendée, dans un territoire marqué du point de vue paysager par tous les types de pays : le Bocage, la Plaine et le Marais poitevin.

OrganisationModifier

EnvironnementModifier

Instances administrativesModifier

À la suite de l’arrêté du préfet de région du portant modification des limites des arrondissements du département, plusieurs communes ont quitté (au ) l’arrondissement de La Roche-sur-Yon pour celui de Fontenay-le-Comte. Il s’agit des onze communes de l’ancien canton de Mareuil-sur-Lay-Dissais : Bessay, La Bretonnière-la-Claye, Château-Guibert, Corpe, La Couture, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Moutiers-sur-le-Lay, Péault, Les Pineaux, Rosnay et Sainte-Pexine. Néanmoins, La Faute-sur-Mer et La Tranche-sur-Mer demeurent dans le périmètre de l’arrondissement des Sables-d’Olonne[8].

En outre, les communes de l’intercommunalité appartiennent aux cantons de La Châtaigneraie, de Luçon, de Fontenay-le-Comte et de Mareuil-sur-Lay-Dissais depuis le .

DémographieModifier

Évolution démographique de Sud-Vendée-Littoral
2013 2014 2015
54 23154 46854 732
Recensements de population des communes de la communauté de communes à partir de 2013.
(Sources : Insee)

Évolution de la population de Sud-Vendée-Littoral

 

Économie et infrastructuresModifier

TransportsModifier

Zones d’activitésModifier

Culture, sports et tourismeModifier

CompétencesModifier

AdministrationModifier

SiègeModifier

Le siège de Sud-Vendée-Littoral se situe dans l’ancien bâtiment de l’entreprise Marchegay acquis en 2015 par le Pays-Né-de-la-Mer[5] ; il est localisé au 107, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Luçon[4].

Conseil communautaireModifier

Selon l’arrêté préfectoral portant établissement du nombre et répartition des délégués du [9], le conseil communautaire comprend par commune :

Délégués de Sud-Vendée-Littoral
Nombre de
délégués
Communes
12 Luçon
3 Mareuil-sur-Lay-Dissais, Nalliers, Saint-Michel-en-l’Herm, Sainte-Hermine et La Tranche-sur-Mer
2 L’Aiguillon-sur-Mer, Chaillé-les-Marais, Champagné-les-Marais, Château-Guibert, L’Île-d’Elle, Les Magnils-Reigniers et Sainte-Gemme-la-Plaine
1 Autres communes (31 sièges)
Conseil communautaire : 72 membres.

PrésidenceModifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
En cours Brigitte Hybert[10] DVD Maire de Moutiers-sur-le-Lay (depuis 2008)
Conseillère départementale, élue dans le canton de Mareuil-sur-Lay-Dissais (depuis 2015)

Régime fiscal et budgetModifier

Régime fiscalModifier

Budget et fiscalitéModifier

Projets et réalisationsModifier

Identité visuelleModifier

La communauté de communes se dote d’un logotype provisoire à compter de . À la suite d’un conseil communautaire, le , une nouvelle identité visuelle est adoptée.

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC Sud Vendée Littoral » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[2]) et « EPCI de CC Sud Vendée Littoral » (par le Code officiel géographique[3]), tandis que l’arrêté préfectoral portant création de la structure lui prête le nom de « Sud Vendée Littoral »[4].

RéférencesModifier

  1. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
  2. « CC Sud-Vendée-Littoral », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
  3. Code officiel géographique, « EPCI de CC Sud-Vendée-Littoral (200073260) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
  4. a b et c « Arrêté no 2016-DRCTAJ/3-688 portant création de la communauté de communes “Sud-Vendée-Littoral” », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 81,‎ (lire en ligne).
  5. a et b « Sud-Vendée-Littoral se construit plus précisément », Ouest-France,‎ .
  6. Commission départementale de la coopération intercommunale de la Vendée, Schéma départemental de coopération intercommunale en Vendée, La Roche-sur-Yon, , 74 p. (lire en ligne [PDF]), p. 51.
  7. « Les autres décisions du conseil communautaire », Ouest-France,‎ .
  8. « Arrêté no 2016/SGAR/483 portant modification des limites des arrondissements de la Vendée », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 63,‎ (lire en ligne [PDF]).
  9. « Arrêté no 2016-DRCTAJ/3-644 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de “Sud-Vendée-Littoral” issue de la fusion des communautés de communes du Pays-Mareuillais, du Pays-Né-de-la-Mer, du Pays-de-Sainte-Hermine et des Isles-du-Marais-Poitevin », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 77,‎ (lire en ligne [PDF]).
  10. « Brigitte Hybert présidente de Sud-Vendée littoral », Ouest-France,‎ .

AnnexesModifier

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Articles connexesModifier

Liens externesModifier